Contrat type entre Recupel et distributeur 180101v04 00 ENTRE LES SOUSSIGNES D'UNE PART L'association de droit belge, RECUPEL asbl ( organe
contrattypedistribution v
ENTRE : L'ASBL RECUPEL, dont le siège social est établi à 1930 Zaventem, Annexe 1 : Contrat de coopération concernant la collecte prudente de DEEE se défait de DEEE par la remise à un Collecteur Charte, comme par exemple des
charter recupel collecteur def erkende recycler
RECUPEL s'est référé, entre autres, au nombre d'appareils qui ont été vendus ces 15 Le montant des cotisations dépend donc du type d'appareil mis sur le marché Kretsen est sous contrat avec les collectivités pour la collecte des DEEE concernés par Association sans but lucratif (a s b l ) depuis le 1er janvier 1996
document
L'asbl RECUPEL a été créée par les importateurs et producteurs d'appareils électriques et l'état des lieux des contrats entre RECUPEL et les opérateurs ; l'article 7 du contrat type pour les CTR prévoit une révision des prix, sur la base de
rapport deee
23 jui 2016 · L'asbl RECUPEL a été créée par les importateurs et producteurs d'appareils des équipements faisant partie d'un autre type d'équipement qui, lui, n'entre l' état des lieux des contrats entre RECUPEL et les opérateurs ;
rapport deee
professionnels via Recupel Le règlement de la collecte et du traitement se fait entre le détenteur et l'opérateur accepté, sans intervention de Recupel 3
FR DEF opmaak charter voor web
31 déc 2020 · Entre 09 00 et 17 00 heure vous pouvez nous contacter directement au Si un contrat d'entretien de type complet (PremiumCare) est conclu appareils usagés , notre société s'est enregistrée à l'asbl Récupel Il s'agit ici du
MSD BE FR
favorisent la concurrence entre les entreprises afin que les consommateurs aient plus de choix, plus de types les plus disparates de structure de marché que l' on rencontre dans la littérature: monopole avec des contrats ou répartir le marché entre les différentes parties les fondateurs de l'ASBL exécutive Recupel
Synthese FR
6 sept 2018 · serrée : d'un côté l'asbl Recupel, la Région gers à Bruxelles, sans distinction entre les déchets qui Les contrats qui seraient pas- sés par
article duels autour dun vieux frigo