La règlementation de la publicité extérieure
i. les préenseignes dérogatoires avant le 13 juillet 2015 S'agissant du second cas la publicité y est admise par la règlementation nationale.
www.batzsurmer.fr PORTRAIT / P18-20 ENFANCE-JEUNESSE
Réunion Commission Locale AVAP : 13/01/2016 plusieurs même si le premier implique que les deux parties s'obligent ... DU LUNDI 9 AU DIMANCHE 22 MAI.
VILLE DE FONTENAY – SOUS – BOIS REVISION DU PLAN LOCAL
Les réunions de secteurs durant la phase réglementaire ……………13 de la Madelon du 29 au 31 mai 2015 puis lors de Fontenay Sous Soleil du 11 juillet au.
Rapport
28 ????. 2015 ?. France et Le Télégramme édition du Morbihan
BILAN DACTIVITÉS 2015
l'Association des Maires de France. de nos rencontres en régions (Tours-. Chinon Metz). 13 ... d'art et d'histoire
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
10 ????. 2016 ?. association foncière urbaine de projet (L.322-13) ... Le décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie.
Projet de classement au titre des sites des abords du canal du Midi
10 ???. 2015 ?. en mairies par CDV qui les a remis à la Commission d'enquête lors d'une réunion tenue en mai- rie de BRAM le 26 mai 2015.
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14 ????. 2018 ?. Transformation de la ZPPAUP en AVAP délibération du conseil municipal du 13 mai. 2013 (conduite du projet fait conjointement avec la ...
Prêt pour la saison
29 ????. 2015 ?. La réunion des résidents secondaires du mardi ... 6 et 13 décembre 2015. ... De janvier à mai 2015 l'Office de Tourisme a enregistré :.
Examen au cas par cas préalable à la réalisation dune Évaluation
enquête publique conjointe PLU/AVAP en décembre 2014. - Approbation de la révision allégée du PLU et de l'élaboration de l'AVAP en mai 2015.
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