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23 mai 2020 et L. 2122-7 du CGCT le maire est élu au scrutin secret et à la ... mise en place de 2 fenêtre de toit
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ce n'est que grâce au dynamisme des Associations mais aussi à nos élus
Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021
10 sept. 2021 S'agissant de la composition de cette commission elle est fixée par une délibération ... Modification des statuts de Colmar agglomération.
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28 mars 2018 Sur l ensemble du département le contrôle des sites et établissements de l association APEI dont le siège est 29 bis avenue des Martyrs de ...
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
21 déc. 2018 départementale des associations familiales (UDAF) du Bas-Rhin ... siège est 29 bis avenue des Martyrs de la résistance 10000 TROYES SIREN ...
ORDRE DU JOUR M. LE MAIRE 1. Désignation du secrétaire de
17 déc. 2018 rendu est donné au Conseil municipal des marchés conclus par délégation durant ... Création de 28 logements sociaux locatifs rue du hêtre à ...
COLMAR AGGLOMERATION Direction Administration Générale
5 nov. 2020 COOPERATIVE COLMAR CENTRE-ALSACE HABITAT Association coopérative
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[PDF] L élargissement des procédures aux risques psychosociaux requiert une modification de votre règlement de travail. Dès lors, nous vous conseillons :
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[PDF] Vous accompagner dans le développement de vos projets qualité, environnement et développement durable est notre métier.
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[PDF] CLAIRE DANIS DE ALMEIDA Avocat au Barreau de Paris
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[PDF] Appel à propositions. La gestion durable des ressources naturelles et changements climatiques. L`élevage avec un focus sur le pastoralisme
