journal DECEMBRE 09.pub

Décision n° 20-MC-01 du 9 avril 2020

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version consolidee de la convention franco-belge du 10 mars 1964

LES AVENANTS DU 15 FEVRIER 1971 DU 8 FEVRIER 1999

Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du

30 nov. 2009 Journal officiel) et décision du Conseil du20 novembre 2009. ... du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistre.

Journal officiel de la République française - N° 304 du 31 décembre

31 déc. 2021 31 décembre 2021 ... 5o Demande d'autorisation préalable de publicité ; ... l'Union européenne autre que la France en raison de leur ...

Décision n° 2009-1106 de lArcep en date du 22 décembre 2009

22 déc. 2009 La clarification des règles juridiques applicables est indispensable au déploiement de la fibre optique en France et l'ARCEP est compétente ...

Guide des débits de boissons

1.1.4.4 Obligation de publicité en faveur des boissons sans alcool . Décret n° 2009-1650 du 23 décembre 2009 portant application de la loi n° 2009-888 ...

RÈGLEMENT (CE) No 1924/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

18 janv. 2007 Journal officiel de l'Union européenne. FR. (1) JO L 316 du 9.12.1994 p. 2. (2) JO L 183 du 12.7.2002

Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives

France et du directeur général des collectivités locales : instruction pour le tri Arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

JOURNAL OFFICIEL

9 févr. 1974 9 février 1974. — M. Prêche à la suite des précisions fournies par un journal hebdomadaire du 12 décembre

Règlement (CE) n° 883/2004

1 mai 2010 l'Union européenne du 9 décembre 2011 (JOUE n° L 112 du 24 avril 2012) ... européen du 20 avril 2004 (non encore parue au Journal officiel).

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