Avis révision 2013-2014
31 déc. 2013 seront déposés le 10 janvier 2014 au secrétariat de chaque mairie et affichés aux lieux accoutumés pendant dix jours. Ils.
OHADA - Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif aux droits des
Adopté le 30/01/2014 à Ouagadougou (BURKINA FASO). OHADA. Organisation pour l'Harmonisation en. Afrique du Droit des Affaires. ACTE UNIFORME RÉVISÉ RELATIF
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Ce barerne revise entre en vigueur Ie lee janvier 2014
IGI 6600 du 7 janvier 2014
7 janv. 2014 IGI 6600 – SAIV – 7 janvier 2014 ... Modalités de révision . ... Le PSO peut être révisé en cas de modification d'une DNS notifiée à ...
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et les ¾ disposent d'un schéma approuvé ou en révision au 1er janvier 2014. En Pays de la Loire 18 % des communes ne sont actuellement pas concernées par
Journal officiel de la République française - N° 150 du 29 juin 2016
24 janv. 2018 Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action ... Vu le dossier d'enquête publique relatif à la révision du plan de ...
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8 févr. 2014 de décembre 2013 (publication de janvier 2014 avant révision). Le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie A s'établit à 3 307 300 fin ...
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31 janv. 2014 - proposition de révision du PPRT approuvé le 12 décembre 2012 : Révision de la note de présentation notamment sur les phénomènes dangereux.
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du SCOT Provence Verte approuvé le 21 janvier 2014. Le Comité syndical a délibéré sur les modalités de la Concertation le 26 janvier 2016. La révision fait
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