Journal officiel de lUnion européenne 30.4.2004 L 134/114
DIRECTIVE 2004/18/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 marché les pouvoirs adjudicateurs peuvent
DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
Feb 26 2014 travaux
1 FR ANNEXE Orientations pour la détermination des corrections
Les taux de correction prévus à la section 2 s'appliquent également aux marchés non soumis ou soumis partiellement aux dispositions des directives.
TITRE DE LA FICHE
Type d'acheteur : pouvoir adjudicateur entité adjudicatrice ou concessionnaire. - Section II. Objet du marché
AVIS DE MARCHE
Oct 6 2015 AVIS DE MARCHE. Marché de travaux d'exécution. Directive 2004/18/CE. SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR. I.1) NOM
AVIS DE MARCHE Marché de services de télécommunications
Dec 15 2015 II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur ... Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de sections ...
La procédure de passation des marchés publics au Maroc
Je remercie aussi le Docteur Gabriel ECKERT Professeur de droit
ANNEXE 1.
Jan 10 1996 SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE/POUVOIR ADJUDICATEUR ... II.1.2 Type de marché et lieu d'exécution des travaux
Directive 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 13
Jul 13 2009 coordination des procédures de passation des marchés ... (2) et par les pouvoirs adjudicateurs visés dans la directive 2004/18/CE du Parle.
Avis de marché - APPEL DOFFRES RELATIF AUX PRESTATIONS
(Directive 2004/18/CE). Section I : Pouvoir I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ... Section II : Objet du marché.
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