[PDF] Notice de présentation. La mise à jour de la référence bancaire sous TelePAC

Comment changer sa référence bancaire ?

Il est possible de modifier votre référence bancaire à n’importe quel moment de l’année en utilisant la téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ouverte toute l'année dans telepac.

Où trouver les notices telepac ?

Pour plus d’informations, vous êtes invité à vous référer aux notices qui figurent dans l’onglet « FORMULAIRES ET NOTICES 2023 » de telepac, rubrique « Données de l’exploitation » (les différentes notices seront mises en ligne progressivement).

Comment se connecter à telepac ?

Elle est indépendante de la télédéclaration de vos demandes d’aides (notamment dossier PAC), que vous devez réaliser par ailleurs chaque année. Pour entrer dans cette téléprocédure, une fois connecté à telepac, cliquez sur « Données de l’exploitation » [1] dans le menu « Téléprocédures » situé sur la partie gauche du portail telepac.

Comment accéder à la téléprocédure bancaire ?

Pour accéder à cette téléprocédure, sélectionnez l’entrée « Références bancaires » dans le menu « Téléprocédures » situé à gauche de l'écran d'accueil.

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Notice de présentation La mise à jour de votre référence bancaire

Vous pouvez également le faire en contactant votre DDT(M)/DAAF. Pour accéder à la téléprocédure une fois connecté à telepac



Notice de présentation Télédéclaration de la demande daides aux

Jan 1 2021 Télédéclaration de votre demande d'aides aux veaux sous la mère et aux ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ...



Notice de présentation Télédéclaration de la demande daides aux

Jan 1 2022 Télédéclaration de votre demande d'aides aux veaux sous la mère et aux ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ...



Notice de présentation Télédéclaration de la demande daides aux

Jan 1 2020 Télédéclaration de votre demande d'aides aux veaux sous la mère et aux ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ...



Notice de présentation

Jan 1 2021 Notice de présentation telepac 2021 – Télédéclaration de la demande d'aides ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires



Notice de présentation Télédéclaration de la demande de prime aux

Jan 1 2022 téléprocédure de mise à jour des références bancaires



Notice de présentation Télédéclaration de la demande de prime aux

Notice de présentation telepac 2021 – Télédéclaration de la demande de prime aux téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ouverte ...



Notice de présentation Télédéclaration de la demande daide caprine

Jan 1 2021 téléprocédure de mise à jour des références bancaires



Notice de présentation

Jan 1 2020 Notice de présentation telepac 2020 – Télédéclaration de la demande d'aides ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires



Notice de présentation Télédéclaration de la demande daides aux

Jan 1 2019 Télédéclaration de votre demande d'aides aux veaux sous la mère et aux ... téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ...



Notice de présentation La mise à jour de votre référence

La télédéclaration se déroule en deux étapes successives La première étape consiste à mettre à jour votre référence bancaire La seconde étape consiste à déposer votre télédéclaration ATTENTION – Tant que vous n'avez pas franchi la dernière étape c'est-à-dire la signature électronique de



Télédéclaration de la demande d'aide aux bovins allaitants

La téléprocédure « Références bancaires » vous permet de préciser ou de modifier la référence bancaire sur laquelle vous souhaitez que soit effectué le paiement de vos aides PAC S'il s'agit d'une référence bancaire déjà connue de la DDT(M)/DAAF et déjà présente dans TelePAC vous



Télédéclaration de la demande d'aide aux bovins allaitants et

Il est possible de modifier votre référence bancaire à n’importe quel moment de l’année en utilisant la téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ouverte toute l'année dans telepac Pour accéder à cette téléprocédure sélectionnez l’entrée « Références bancaires » dans le menu



Télédéclaration de la demande d’ADMCA - agriculture

Il est possible de modifier votre référence bancaire à n’importe quel moment de l’année en utilisant la téléprocédure de mise à jour des références bancaires qui est ouverte toute l'année dans telepac Pour accéder à cette téléprocédure sélectionnez l’entrée « Références bancaires » dans le menu



Présentation générale de la télédéclaration du dossier PAC 2022

Notice telepac présentation générale (la présente notice) Les actions suivantes qui agissent sur l’état d’avancement de votre déclaration sont également possibles sur votre dossier PAC : Si vous souhaitez reprendre votre télédéclaration à sa situation de départ vous pouvez réinitialiser votre dossier La

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