RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
26 févr. 2015 chauffer ou bruler le tabac pour pipe à eau (chicha) ... 21.10.2015 ... principalement à remplacer les câbles qui relient les périphériques.
SOMMAIRE
17 déc. 2020 Considérant que le périmètre de sécurité établi dans l'arrêté ... 2020 par Monsieur Jean-Charles CHICHA ingénieur et gérant du.
Publication DILA
17 févr. 2015 création édition
INFORMATION
Loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits Art 7 ( ) §2bis 1° Il est interdit de faire de la publicité pour et du parrainage par le tabac les produits à base de tabac et les produits similaires ci-après dénommés produits de tabac
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Etabli le : 26 10 21 Par : Remplace la version du : post-gradué et continu dans le domaine de la mycologie médicale 15
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