Le guide du Maire
8 mai 2020 Les liens financiers internes à l'ensemble intercommunal................. 336 h. Le paysage fiscal en 2020 et la mise en œuvre de la réforme.
Les pactes financiers et fiscaux des intercommunalités
La formalisation des règles régissant les relations financières et fiscales entre les EPCI et leurs communes membres prend généralement la forme d'un pacte
La gestion des déchets par les collectivités territoriales
communautés de communes et des communautés d'agglomération et recommande collectivités l'ensemble les déchets collectés de manière sélective ;.
ÉTUDE PORTANT RETOUR DEXPÉRIENCE SUR LES FUSIONS
16 mars 2016 I.2.1 – Contexte de la fusion des EPCI communauté de communes de la Houve et ... intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : les métropoles.
La Prospective au service de ladaptation au changement climatique
10 mars 2022 nité importante pour la mise en œuvre des politiques publiques. ... l'analyse prospective de capacités communes à un grand nombre
La décentralisation des politiques sociales - à laune des récentes
La mise en place de la décentralisation des politiques sociales a été l'EPCI (syndicat intercommunal ou communauté de communes d'agglomération ou ...
COMMUNAUTÉ URBAINE DE DUNKERQUE
29 janv. 2021 l'ensemble des communes de l'agglomération lors du conseil ... 2 - Adoption du Pacte Fiscal et Financier de solidarité 2021-2026.
Présentation PowerPoint
4 déc. 2020 Depuis juillet 2020 la Communauté de communes Anjou Loir & Sarthe et les communes qui la composent mènent une réflexion visant à la ...
Représenter lintercommunalité
Dominique Bodet directrice de la communication
Le guide du Maire
Les liens financiers internes à l'ensemble intercommunal. Le paysage fiscal en 2020 et la mise en œuvre de la réforme ... qu'elle est rétroactive.
Les fondamentaux de la coopération intercommunale
Un débat et une délibération sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement (pour les EPCI de plus de 50 000 hab ) et d’association de la population à la conception à la mise en œuvre et à l’évaluation des politiques de l’EPCI
[PDF] Foire aux questions : Particuliers et Entreprises
[PDF] RENCONTRE DE VALIDATION DU PLAN D ACTION DE PLAIDOYER POUR LA RRC 2015-2016
[PDF] Observatoire 2015 des Universités et des Écoles
[PDF] CADRE DE COLLABORATION ENTRE LE CONSEIL NATIONAL DE LA SOCIETE CIVILE ET LE BUREAU DU VERIFICATEUR GENERAL DU MALI
[PDF] Etude de Cas. Feuillet de liaison du réseau d échange de pratiques avec les enseignants N 3
[PDF] Schéma de passation des épreuves de qualification. Secteur : SERVICES AUX PERSONNES. Aide familial(e) D3 PQ
[PDF] YOUMBI Augustin Chef de projet, spécialiste en formation pour le Développement 30 ans d expérience
[PDF] KPMG Entreprises. Réseau THL
[PDF] MÉMO SANTÉ ARTISANS ET STRESS AU TRAVAIL CHEF D ENTREPRISE ARTISANALE ENTREPRISES ARTISANALES DU BTP
[PDF] TRAVAILLER LES MATHEMATIQUES ET L ALLEMAND AVEC LES RESEAUX SOCIAUX
[PDF] PROTECTION DE L ENFANCE
[PDF] L analyse financière prospective sur la période 2015 2020
[PDF] DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR
[PDF] Recommandations de bonnes. pratiques professionnelles. Participation des personnes protégées dans la mise en œuvre des mesures de protection juridique
