Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Article 84. Reglement des differends et litiges en cas de groupement d'entrepreneurs. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier des
1 oct. 2016 ... 2016). Article premier : Est approuvé
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
ROYAUME DU MAROC
Le décret 2-14-394 du 13 Mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en ...
Untitled
- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des 2016)
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
Untitled
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Untitled
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
Untitled
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.
Avis n° 465/CM du 11 juillet 2016 relatif au changement dans la
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
[PDF] ccagt maroc 2016 pdf
[PDF] ccagt maroc en arabe pdf
[PDF] ccagt maroc pdf
[PDF] ccas rennes
[PDF] ccf alger inscription 2018
[PDF] ccf alger inscription tcf
[PDF] ccf alger test de niveau
[PDF] ccf anglais bts industriel
[PDF] ccf casablanca inscription 2017
[PDF] ccf casablanca maroc
[PDF] ccf casablanca prix
[PDF] ccf casablanca prix 2016
[PDF] ccf casablanca programme 2016
[PDF] ccf casablanca programme 2017
