Guide des débits de boissons
L'alcool est la deuxième cause de mortalité prématurée évitable en France après le tabac avec 49 000 morts par an et il constitue un facteur de risque
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
Circulaire AD 93-1 - NOR INT/B/93/00190/C du 11 août 1993 du directeur général des communes parties « attributions du maire agissant au nom de l'État » ...
RAPPORT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION
13 janv. 2016 prospéré et constituent une dette des employeurs vis- à -vis des fonctionnaires dette valorisée pour la fonction publique d'Etat (FPE) et ...
2016-rapport-Laurent-temps-de-travail-fp.pdf
13 janv. 2016 aux employeurs et aux agents – il convient aussi de le faire dans un cadre ... FACULTATIVES DES CENTRES DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE ...
Rapport dactivité 2014
documents de nature administrative (avis n° 20143551 du 16 octobre 2014 SAMO). n° 20144451 du 11 décembre 2014
ST QUENTIN MON VILLAGE
13 oct. 2014 OCTOBRE 2014 - BULLETIN MUNICIPAL n°72 ... entretien de rivière et gestion de pistes cyclables et ... DÉFILÉ mardi 11 novembre à 11 h.
ANNEXES
18 juin 2008 de mutualisation et ayant fait l'objet d'une note entre janvier et octobre 2014. Le sujet des mutualisations représente 2 % des questions ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 déc. 2014 Décision du 1er octobre 2014 du directeur général par intérim de l'Agence de la biomédecine portant autorisation d'un centre ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 nov. 2014 Décision no 2014-0193 DC/SEESP du 1er octobre 2014 du collège de la ... par la convention susmentionnée en matière d'animation de gestion.
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