NOTICE DINFORMATION RÉGIME FRAIS DE SANTÉ
Collective Nationale de la Coiffure et des professions connexes. 2015 à l'avenant n°11 du 16 avril 2008 à la Convention Collective. Nationale de la ...
TEXTE INTÉGRAL
???/???/???? Convention collective nationale de la coiffure et des professions ... Avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé.
unec
???/???/???? 2008 relatif au régime frais de santé. A compter du 1er janvier 2022 les tableaux des garanties frais de santé de la branche coiffure.
CONVENTION COLLECTIVE DE LA COIFFURE 2014
???/???/???? Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 ... Relatif à la portabilité du régime frais de santé.
CONVENTION COLLECTIVE DE LA COIFFURE 2014
???/???/???? Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 ... Relatif à la portabilité du régime frais de santé.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ces deux contrats collectifs constituent l'ensemble contractuel qui met en œuvre le régime frais de santé de la Convention Collective Nationale de la Coiffure
Régime
Régime frais de santé. Convention Collective Nationale de la Coiffure enregistrée au Registre National des Mutuelles sous le numéro 442 574 166.
Convention collective nationale de la coiffure et des professions
???/???/???? Convention collective nationale de la coiffure et des professions ... Avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Le régime conventionnel frais de santé applicable à l'ensemble du personnel des. Entreprises relevant de la Convention Collective Nationale de la Coiffure
La négociation collective en 2020
???/???/???? Deux conventions collectives nationales (CCN)(2) ont été signées en 2020 ... nité et des régimes frais de soins de santé pour les salariés ...
SIGNATURE D UN AVENANT FRAIS DE SANTE DANS LA COIFFURE
Un avenant n°6 du 20 avril 2023 à l’avenant n°11 du 16 avril 2008 a été signé par les partenaires sociaux concernant le régime Frais de santé dans la branche coiffure Cet avenant sera applicable à compter du 1er juillet 2023 sans condition suspensive d’extension
Régime frais de santé Convention Collective Nationale de la
COTISATIONS AU 1ER JUILLET 2023 Les cotisations sont exprimées en pourcentage du Plafond Mensuel de la Sécurité sociale (3 666 € en 2023) Les cotisations des régimes optionnels sont additionnelles à celles de la base conventionnelle La gratuité de la cotisation enfant est acquise à compter du 3e enfant pour un même foyer
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