[PDF] Evaluation-Environnementale-Atlas - Gestion De Projet

Introduction

Qu'est-ce que l'évaluation environnementale stratégique?

Raison d'être de L'ees

Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes

Préparation d'une EES

Principes à suivre pour réaliser une EES

Réalisation d'une EES

Le processus d'EES et le cadre de gestion de l'ACDI ont été conçus à partir des consultations avec les employés de l'ACDI. Le critère principal qui a présidé à la conception était qu'il fallait s'assurer que le processus soit souple pour qu'il puisse s'adapter aux nombreux types de projets de politiques, de plans et de programmes que l'Agence élabo...

Rapport Sur L'ees

La dernière étape de l'EES est la présentation des conclusions dans un rapport bref (de deux à dix pages). Le rapport doit : 1. traiter des questions énumérées à la section 4 du présent document; 2. décrire les processus et résultats de tout processus de consultation interne ou externe intégré à l'EES; 3. dire comment les conclusions de l'EES ont i...

Annexe B

Formulaire d'applicabilité de l'EES

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Quelle est la différence entre l’évaluation environnementale au niveau des projets et des politiques?

En comparaison à l’évaluation au niveau des projets, l’évaluation environnementale au niveau des politiques doit se fonder sur une analyse beaucoup plus détaillée des facteurs d’ordre politique (c’est-à-dire « d’économie po litique ») et institutionnels qui sous-tendent les processus de décisions.

Que sont les évaluations environnementales et sociales?

Certains organismes mènent des « évaluations environnementales et sociales », ou des « évaluations sociales » distinctes, afin de déterminer les effets néfastes au plan social ou de faire en sorte qu’un projet concoure à des objectifs sociaux comme l’intégration sociale ou la réduction de la pauvreté.

Qu'est-ce que l'évaluation environnementale stratégique ?

L’évaluation environnementale stratégique (EES) est définie comme un processus d’évaluation et de prise en compte des enjeux environnementaux au plus haut niveau du processus décisionnel de l’appareil gouvernemental, en amont de l’étude d’impact environnemental et social (EIES) des projets.

Pourquoi faire une évaluation environnementale stratégique?

L’évaluation environnementale stratégique aide les décideurs à mieux appréhender l’articulation entre les facteurs environnementaux, économiques et sociaux. À défaut de cette information, les réussites d’aujourd’hui sur le plan du développement risquent d’être à l’origine des problèmes de demain dans le domaine de l’environnement.

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Rapport dévaluation environnementale

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Rapport dévaluation environnementale - ATLAS

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L’évaluation environnementale stratégique

• déterminer la catégorie de risque du projet (faible modéré substantiel haut risque) ; et • déterminer le niveau d'évaluation et de gestion de l'impact environnemental et social requis pour prendre les mesures nécessaires



L’évaluation environnementale stratégique - OECD

projet à Halong Bay au Viêtnam (2005) à des atelie rs animés par l’Équipe de projet lors des réunions annuelles de l’International Association for Impact Assessment (IAIA) à Marrakech (2003) et Prague (2005) et aux réunions de l’Équipe de projet tenues à Bruxelles Londres Paris et Stockholm

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