avantage en nature véhicule fonction publique territoriale PDF Cours,Exercices ,Examens PDF

Guide de lencadrante et de lencadrant dans la fonction publique

Encadrer des encadrants est un exercice spécifique qui doit être appréhendé avec pragmatisme. Il convient d'être vigilant à ne pas se substituer au cadre de

Guide relatif à lindemnisation du chômage dans la fonction

5424-2 du code du travail l'employeur public peut déléguer à Pôle emploi la gestion de l'indemnisation du chômage de ses agents. L'employeur demeure en auto-

La discipline dans la fonction publique de lEtat

Toute faute commise par un fonctionnaire dans l'exercice ou à l'occasion de ses fonctions l'expose à une sanction disciplinaire sans préjudice des sanctions

Guide daccompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans

17 mai 2016 travail dans la fonc on publique territoriale] et à ... Lorsqu'il est pra qué à domicile notamment le télétravail présente l'avantage de.

Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité et des parcours

Organisant les conditions d'exercice des fonctions en position Agents non titulaires de la fonction publique territoriale.

Le guide du Maire

8 mai 2020 exercice du mandat fonction publique territoriale

Les emplois fonctionnels dans les collectivités territoriales et leurs

LOI n° 90-1067 du 28 novembre 1990 relative à la fonction publique territoriale et collectivités territoriales n'était pas de nature à entraîner ...

ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

8 sept. 2021 2° - Adjoint technique territorial principal de 2ème classe ... CNFPT : Centre national de la fonction publique territoriale - Secrétariat ...

[PDF] avantage en nature véhicule fonction publique territoriale PDF Cours,Exercices ,Examens

Comment se calcule l'avantage en nature voiture ?

Comment calculer avantage en nature voiture 20-23 ?

Quelles sont les 2 modes d'évaluation de ces an véhicules ?

Si l'entreprise loue le véhicule, l'avantage forfaitaire est égal à :