[PDF] Commune de Sierre. Règlement sur le service des taxis

1. Les exploitants des autorisations de type A ont le droit de stationner leurs taxis aux emplacements spécialement désignés à cet effet par le Conseil municipal. 2. Le Conseil municipal détermine le nombre nécessaire de places d'attente et leurs emplacements, les exploitants de taxis A de Sierre entendus.
View PDF Document


:
View PDF Document




Règlement sur le service des taxis

conditions et modalités d'exploitation d'un service de taxi sur le territoire Commune de Sierre sans être au bénéfice d'une autorisation délivrée par le.



Untitled

territoire de la Commune est régie par Règlement sur le service des taxis. la Municipalité s'est inspirée du règlement adopté par la Ville de Nyon.



Commune de Sierre

—. Page 3. Y:CHRèglements et directivesRèglements externesEmoluments et locationsEmoluments communaux état 09.2014.doc. 2. • Modification du registre des 



Comptes 2020 - de la ville de Sierre

approbation les comptes de la commune de Sierre pour l'exercice 2020. 434 Redevances d'utilisation et prestations de service. 5'320'791.91. 55'152.00.



Comptes 2019 - de la ville de Sierre

8 avr. 2020 approbation les comptes de la commune de Sierre pour l'exercice 2019. ... 434 Redevances d'utilisation et prestations de service.



Untitled

Acceptez-vous la vente par les 6 communes de Crans-Montana du parking du Règlement intercommunal sur le service des taxis et limousines : décision.



RAPPORT DE GESTION 2017

31 déc. 2017 ASSOCIATION DES COMMUNES DE LA RÉGION LAUSANNOISE POUR LA RÉGLEMENTATION DU SERVICE DES TAXIS ..139. CONCLUSION .



AVEC VOUS En limousine sous la conduite de velours de Sandra

20 avr. 2020 MAGAZINE DES 3 COMMUNES DE CRANS-MONTANA ET CRANS-MONTANA ... D'emblée il a offert un service ... du HC Sierre



INFO SIERRE N.O33

BULLETIN D'INFORMATION DE LA VILLE DE SIERRE. DÉCOUVREZ. LE PROJET énergie et nos compétences au service de la Cité du Soleil. ... règlement communal de.



Comptes 11

Job Transit Services à Sierre crédit LIM (CM 21.2.06). 620'000. - Cautionnement solidaire avec toutes les communes faisant partie de.

[PDF] Règlement sur la procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'ordre des comptables agréés du Québec

[PDF] L impact des accidents de la route dans la population

[PDF] Aptitude professionnelle des conducteurs professionnels affectés au transport de marchandises

[PDF] Situation 7: LA VICTIME EST INCONSCIENTE ET RESPIRE

[PDF] L a C M M T Q e T s e s M e M b r e s

[PDF] Fiche réalisée par l ANATEEP (Association nationale pour les transports éducatifs de l enseignement public).

[PDF] Introduction : Les métiers du bâtiment

[PDF] Fiche Pratique - Édition MyAvocat 2016 LES ACCIDENTS DE LA ROUTE ET LEUR INDEMNISATION

[PDF] Installateur thermique et sanitaire / Plombier - chauffagiste

[PDF] Offres de formation OACP

[PDF] Qualification. Niveau technique requis par le poste de travail

[PDF] Guide d utilisation du portail

[PDF] LA CONDUITE DES VEHICULES ET ENGINS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERITORIALE. Service Santé Sécurité au Travail Prévention des risques professionnels

[PDF] Quel est l'intérêt pour une entreprise de solliciter le statut de «l exportateur agréé»?

[PDF] Sort final : C = conservation T = tri, TS = tri sélectif, D = destruction