Règlement sur le service des taxis
conditions et modalités d'exploitation d'un service de taxi sur le territoire Commune de Sierre sans être au bénéfice d'une autorisation délivrée par le.
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territoire de la Commune est régie par Règlement sur le service des taxis. la Municipalité s'est inspirée du règlement adopté par la Ville de Nyon.
Commune de Sierre
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Comptes 2020 - de la ville de Sierre
approbation les comptes de la commune de Sierre pour l'exercice 2020. 434 Redevances d'utilisation et prestations de service. 5'320'791.91. 55'152.00.
Comptes 2019 - de la ville de Sierre
8 avr. 2020 approbation les comptes de la commune de Sierre pour l'exercice 2019. ... 434 Redevances d'utilisation et prestations de service.
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Acceptez-vous la vente par les 6 communes de Crans-Montana du parking du Règlement intercommunal sur le service des taxis et limousines : décision.
RAPPORT DE GESTION 2017
31 déc. 2017 ASSOCIATION DES COMMUNES DE LA RÉGION LAUSANNOISE POUR LA RÉGLEMENTATION DU SERVICE DES TAXIS ..139. CONCLUSION .
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Comptes 11
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