RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-019 PUBLIÉ
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2016-033
20 jul 2016 Vu l'avis favorable formulé par le comité technique du service ... règlement opérationnel des services d'incendie et de secours du Doubs. 28 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2022-009 PUBLIÉ
28 ene 2022 Préfecture du Doubs / CAB/SIDPC. 25-2022-01-28-00002 - AP fermeture collège Mouthe du 27 janvier au 3 février 2022 (2 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-002 PUBLIÉ
11 ene 2019 l'Europe du 05 au 28 janvier 2019 inclus (2 pages) ... comité technique départemental de la Préfecture du Doubs (2 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-036 PUBLIÉ
18 ago 2016 25-2016-08-03-005 - arrêté composition comité consultatif de la RNN ... VU le décret n° 2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-055 PUBLIÉ
30 dic 2016 25-2016-12-28-016 - Arrêté préfectoral dérogation accessibilité ... Vu l'avis du Comité national de l'eau en date du 31 janvier 2002 ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°25-2020-015
3 feb 2020 VU l'arrêté préfectoral n° 25-2020-01-28-001 du 28 janvier 2020 ... 2016-1978 du 30 décembre 2016 relatif à la réduction du nombre et à la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-025 PUBLIÉ
20 jun 2018 25-2018-06-01-003 - Arrêté relatif au comité technique de la DDCSPP du Doubs (2 ... Vu le décret n° 90-187 du 28 février 1990 relatif à la ...
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2 feb 2016 Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016. ... École secondaire d'Ajoie et du Clos du Doubs 4 ... Procédure d'approbation.
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