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26 janv. 2017 des délibérations du Conseil Municipal ... Conseillers présents ou représentés. 15. Présents : Maxime BRAND ... DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN.
Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers
21 déc. 2021 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juin 2020
8 juin 2020 Conseillers en fonction : 15 ... Délégations aux adjoints et au conseiller municipal délégué (arrêtés du Maire). ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN.
Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers
5 avr. 2022 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 janvier 2022
31 janv. 2022 Conseillers en fonction : 15 ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ... Par délibération du 10 septembre 2012 le Conseil municipal avait fixé le ...
Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers
1 févr. 2022 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.
Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers
25 mai 2021 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.
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24 mars 2022 des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 15 ... Conseillers en fonction: ... 15. République Française. Département du Bas-Rhin.
République Française Département du Bas-Rhin Procès-verbal des
1 déc. 2020 Conseillers présents : 15. Absents : 0. Excusé : 0. L'an deux mille vingt le 1er décembre les membres du Conseil municipal de la Commune.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2021
3 mai 2021 Conseillers en fonction : 15 ... Adoption du Compte-rendu du Conseil municipal du 6 avril 2021. ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN.
République Française Conseillers en fonction : 15 DEPARTEMENT
République Française Conseillers en fonction : 15 DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Conseillers présents : 11 COMMUNE DE WIMMENAU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE du 09 septembre 2016 Présents: MM Mmes : RUCH Marc - DEININGER Yves - HETZEL Valérie - BEYER Nathalie -
Liste des conseillers généraux du Bas-Rhin — Wikipédia
République Française Conseillers en fonction : 15 DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Conseillers présents : 11 COMMUNE DE WIMMENAU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE du 14 octobre 2016 Présents: MM Mmes : RUCH Marc - HETZEL Valérie - HUCKENDUBLER René - Nathalie BEYER -
République Française Conseillers en fonction : 15 DEPARTEMENT
République Française Conseillers en fonction : 15 DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Conseillers présents : 14 COMMUNE DE WIMMENAU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE du 24 mai 2016 Présents: MM Mmes : RUCH Marc - DEININGER Yves - HETZEL Valérie - HUCKENDUBLER
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