B RÈGLEMENT (CE) No 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN
10 kwi 2008 avec les bonnes pratiques agricoles pour chaque pesticide afin ... niveau suffisamment bas afin de protéger le consommateur contre ...
Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21
21 pa? 2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable.
La lutte contre les contrefaçons
18 lut 2020 C - Des risques pour la santé et la sécurité des consommateurs. ... protégée par un droit de propriété intellectuelle (DPI).
Briefing European Parliamentary Research Service
exemple pour protéger les matériaux ou désinfecter). L'utilisation de pesticides présente une série d'avantages. Les produits biocides aident.
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14 mar 2003 de 001 n'est pas suffisante pour protéger le consommateur constituent ... Les limites maximales applicables aux résidus de pesticides sont ...
RÈGLEMENT (CE) No 396/2005 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
23 lut 2005 entre les limites maximales pour les résidus de pesticides fixées ... niveau suffisamment bas afin de protéger le consommateur contre ...
Au coeur du TTIP: un tour dhorizon et un guide chapitre par chapitre
Le commerce de marchandises et les droits de douane . Les pesticides . ... et américaines à collaborer pour protéger les consommateurs.
NOTE AST de lAnses relatif à la faisabilité de létablissement dune
22 lis 2017 aliments visant à protéger le consommateur de l'effet cumulé de ces ... niveau maximal acceptable de résidus de pesticides pour une culture ...
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 20.5.2020 COM(2020
20 maj 2020 Les produits phytopharmaceutiques (PPP) souvent également appelés pesticides
LAGROÉCOLOGIE POUR SORTIR DES PESTICIDES
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