[PDF] FASE LISTE DES DIPLOMES NON REDIGES DE 2013 - Anciens Et Réunions

Qui délivre les diplômes nationaux et d’État ?

la circulaire n° 2019-134 du 25 septembre 2019 relative aux modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation ;

Quels sont les modèles de diplômes ?

Les modèles de diplômes sont annexés à la présente circulaire. 1. Nom du ou des ministères 2. Nom de l’établissement accrédité pour les diplômes nationaux 3. Mention des établissements et signatures des diplômes sur le parchemin 4. Règles générales pour les visas 5. Intitulé du diplôme 6. Attestations et diplômes 7. Délivrance du diplôme 8. Grade

Où trouver la liste des diplômes ?

Commissions professionnelles consultatives (CPC), Liste des diplômes : Édition 2016, Paris, Ministère de l'Éducation nationale, 2016, 32e éd., 77 p. ( lire en ligne [PDF]). Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).

Quels sont les diplômes nationaux délivrés dans le cadre d'un partenariat international ?

Diplômes nationaux délivrés dans le cadre d'un partenariat international 1. Champ d'application Titre III. Dispositions propres aux filières de santé et aux formations paramédicales 1. Diplômes nationaux des filières médicales et paramédicales relevant du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche 2.