[PDF] EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

Quelle est la partie réglementaire du Code du sport ?

p.179 Code du sport Partie réglementaire - Décrets - LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES - TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES Elles sont également incompatibles avec toute activité d'agent sportif. Section 3 : Fédérations délégataires Sous-section 1 : Délivrance et retrait de la délégation

Quels sont les articles du Code du sport ?

Code du sport ReplierPartie réglementaire - Arrêtés (Articles A112-0 à A429-2) ReplierLIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE (Articles A312-1 à A331-42) ReplierTITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES (Articles A322-1 à A322-177) ReplierChapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité (Articles A322-1 à A322-177)

Quel est le livre 3 du Code du sport ?

LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE p.100 Code du sport Partie législative - LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE - TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES Chapitre Ier : Sports de nature L. 311-1Ordonnance 2006-596 2006-05-23 JORF 25 mai 2006Legif. Plan Jp.C.Cass. Jp.Appel Jp.Admin. Juricaf

Qu'est-ce que le code du sport ?

p.127 Code du sport Partie législative - LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES - TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER à la pratique sportive. Le produit de cette contribution est destiné à financer le développement des associations sportives locales et la formation de leurs animateurs. TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER