[PDF] Matières premières, terres excavées et matériaux du BTP. Matinée d échanges Besançon, 18 février 2014

Pourquoi Réaliser Une Sortie de Statut de déchets ?

Réaliser une procédure de sortie du statut de déchet permet à certains déchets de ne plus être considérés comme tels après avoir subi une opération de valorisation ou de recyclage. Elle permet ainsi de sécuriser l’utilisation de matière première secondaire. Dès lors que des terres excavées et sédiments qui sortent du chantier, elles deviennent des ...

Qui peut Réaliser Une Sortie de Statut de déchets ?

Dès lors que toutes ces conditions seront réunies, il est possible de sortir les terres excavées et sédiments de leur statut de déchets, que ce soit sur le site d’excavation, une plateforme-tiers ou un site receveur. Cette procédure pourra être mise en œuvre par le maître d’ouvrage du site d’excavation, le maître d’ouvrage du site de valorisation o...

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6 février. Le Havre. Matinée d'information Amiante et. Patrimoine au CFA BTP avec la participation des Canalisateurs de France



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11 septembre : Matinée d'échanges « Thermographie pour et par visuelle des terres excavées lors d'une tranchée à la recherche de matériaux contenant.



Évaluation du Groupement dIntérêt Scientifique GIS Sol

établi par. Jean-Luc GUITTON Patrick LAVARDE et Benoît LESAFFRE. Février 2017. Évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique. GIS Sol 



RAPPORT DACTIVITÉ

oublier d'autres projets ferroviaires routiers des équipements qu'en matière de génie civil. LES MISSIONS ... de la valorisation des matériaux excavés.



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ETUDE DIMPACT SUR LENVIRONNEMENT

1 nov. 2017 matière première est toujours le silicium (Semi-conducteur abondamment ... de l'énergie solaire Enerplan a publié en février 2017 une étude.



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villes et intercommunalités : ateliers de sensibilisation et d'échanges d'actions exemplaires autour du thème de l'année « sols & biodiversité ».



ENJEUX ET RÉPONSES DU CEREMA

1 4 – FILIÈRES DE GESTION DES TERRES EXCAVÉES (*) remblayage de carrières installations de compostage installation de chaulage cimenteries production de béton d’enrobés de chaux de briques de céramiques de matériaux d’isolation de verre construction de terres fertiles Vérifier rubrique ICPE



Terres excavées : Réglementation terres excavées et

CFMS –Webinaire du 8 février 2022 Les terres excavées une part majeure des déchets en France Déchets produits en France (2017 : 326 Mt) Source : ADEME Déchets Chiffres-Clés Edition 2020 Répartition des déchets du BTP produits en France (2014 : 228 Mt) Terres et matériaux meubles non pollués 505 Source : SOeS Data-Lab 2017

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