M14 Tome 2
Le budget est l'acte par lequel sont prévues et autorisées par l'assemblée délibérante les recettes et les dépenses d'un exercice (article L. 2311-1 du
M14 Tome 2 Annexes
M14. TOME 2 – ANNEXES. Version en vigueur au 1er janvier 2021. ANNEXE N° 2 : Liste des chapitres budgétaires des budgets votés par fonction.
M14 Tome II 2021.pdf
2 Voir également Tome I Titre 1
M14 Tome 2 Annexes
M14. TOME 2 – ANNEXES. Version en vigueur au 1er janvier 2022. ANNEXE N° 2 : Liste des chapitres budgétaires des budgets votés par fonction.
M14 Tome 2
Le budget est l'acte par lequel sont prévues et autorisées par l'assemblée délibérante les recettes et les dépenses d'un exercice (article L. 2311-1 du
M14 Tome 2
Voir également Tome I Titre 1
M14 Tome 1
2. SOMMAIRE. PRÉAMBULE. Après une phase expérimentale de quatre années l'instruction budgétaire et comptable M14 a été généralisée en 1997 à l'ensemble des
M14 Tome 1
2. SOMMAIRE. PRÉAMBULE. Après une phase expérimentale de quatre années l'instruction budgétaire et comptable M14 a été généralisée en 1997 à l'ensemble des
M14 Tome 1 Annexes
198 – Neutralisations des amortissements des subventions d'équipement versées. 1. Comptes non budgétaires. 2. Compte non budgétaire.
M14 Tome 2
cessions (cf. également Tome I Titre 1
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