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3 déc. 2012 Correspondance et dépôt de documents. 10.06. Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 3 décembre 2012.
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SÉANCE SPÉCIALE DU COMITÉ ADMINISTRATIF. DATE : Lundi 3 décembre 2012. HEURE : 8 h 00. LIEU : Salle des comités bureaux de la MRC de Memphrémagog.
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Procès-verbal de la réunion régulière du Comité de parents de la Commission scolaire. De La Jonquière tenue le lundi 3 décembre 2012
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ
4 déc. 2012 ordinaire des sessions le 4 décembre 2012 à 18 h
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12 déc. 2012 PROCÈS-VERBAL D'UNE SÉANCE ORDINAIRE du Conseil des maires de la ... 3 décembre 2012 les règlements nos 357-12
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3 déc. 2012 3/31. 3 décembre 2012. 1. Dans le cadre de son « Mémoire relatif à l'appel à l'encontre du Jugement rendu en application de l'Article 74 »1 ...
PV séance 3 décembre 2012
3 déc. 2012 Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2012. Buvette de la Salle de spectacles à 19h00. ______. Présidence. : Mme Myriam Romano-Malagrifa.
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3 déc. 2012 DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 3 DECEMBRE 2012. PRESIDENCE DE M. WILLY DEMEYER BOURGMESTRE. ---. La séance est ouverte à 18h50'.
288 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI
7 janv. 2013 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2012 et des séances extraordinaires du 17 décembre 2012.
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26 déc. 2012 dépassé un second avis de motion a dûment été donné lors de la séance du 3 décembre 2012;. POUR CES MOTIFS ET EN CONSÉQUENCE LE CONSEIL ...
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