N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
4 - L'agrément est octroyé dans l'une des activités ci-dessous énumérées et désignées entre parenthèse
Banque Centrale de Tunisie
31 июл. 2017 г. demande d'agrément et la feuille de route y afférente. - Les renseignements et documents prévus aux annexes 1 à 8 jointes à la présente ...
Liste des Sociétés Installatrices Eligibles (01/04//2021)
VIP-ECOENERGIE-TUNISIE. 48 Avenue Othman Ibn Affrane
Liste des organismes de controle AGREES
- Zaghouan - Tunisie au 08/02/2018. 72668421. 72668431. 29. Process Inspection et Route EL Ain KM4 Imm. Rawdhane. Bloc A 3éme Etage 3052 SFAX. Route Mebzel ...
Sommaire
"Ce numéro du Journal Officiel de la République Tunisienne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 3 septembre 2008" : Centre El Alia route El Aïn
Bulletin Officiel
1 июл. 2022 г. AGREMENT DE LIQUIDATION D'UN OPCVM SUITE A L'EXPIRATION DE SA DUREE DE ... Route de Tunis Km 3 7050 Menzel Bourguiba
REGLEMENTATION BANCAIRE - Tunis
AGREMENT N° 2017-04 DU 31 JUILLET 2017. RELATIVE AUX PROCEDURES DE DEPOT DES ... route pour le contrôle (monitoring) de l'implémentation du processus ...
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
18 авг. 2008 г. 2- les routes (R). 3- les voiries et ... prendre les mesures nécessaires quant à l'agrément octroyé
REPUBLIQUE TUNISIENNE Annonce de lAVIS DE MARCHÉ DE
16 окт. 2020 г. • Agrément pour l'activité: Route spécialité : R3 : Ouvrages d'art ... 1030 Tunis – Tunisie. 7- La date limite de réception des offres est ...
Décision de la commission dagrément n° 2017-04 du 31 juillet 2017
31 juil. 2017 Et en concertation avec la Banque Centrale de Tunisie conformément aux ... demande d'agrément et la feuille de route y afférente.
DOSSIER UNIQUE DÉPANNEURS SOLLICITANT UN AGRÉMENT
Liste des pièces à fournir dans le cadre du renouvellement des agréments relatifs aux dépanneurs – remorqueurs. 1. Le questionnaire fourni par la préfecture
Untitled
7 août 2022 Route de Tunis KM9 Sakiet Ezzit-Rue de la Liberté ... doit transmettre une copie certifée conforme de son Agrément (valide) accompagée d'une ...
Liste des contrôleurs techniques agréés au 5 février 2020 (*) La
5 févr. 2020 TITULAIRE DE L'AGREMENT. ADRESSE. PORTEES DES AGREMENTS*. DATE DE LA DECISION ... 109 bis route de la Reine – 92 100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Liste des agréments ESUS accordés jusquau 31/03/2019 et en
31 mars 2019 16 Route De L'echelette Lussas. 9002Z. Activités de soutien au spectacle vivant 29/06/1979. Association. 320 203 250 INDUSTRIE SERVICE.
Banque Centrale de Tunisie
7 févr. 2020 Décision de la commission d'agréments n° 2019-20 du 19 novembre 2019 complétant la ... l'organisation le planning et la feuille de route de.
PARTIE 9 Prescriptions relatives à la construction et lagrément des
construction leur homologation de type
Sommaire
Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 septembre 2008 Observations : Le directeur général concerné par l'agrément doit présenter un rapport ...
REGLEMENTATION BANCAIRE
1 janv. 2022 déplacées libellées en dinar tunisien et en dinar tunisien convertible ... de la demande d'agrément et la feuille de route y afférente.
Agrément Technique Européen ETA-12/0026
6 mars 2013 Le présent Agrément Technique Européen est délivré par le Centre ... GNB-CPD-SG05 «Route to CE marking» d'août 2003. 3.2.2.1.
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