Circulaire du 10 février 2012 relative aux autorisations dabsence
10 févr. 2012 OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...
cdg 64 - les autorisations spéciales dabsence
Les autorisations spéciales d'absence (ASA) permettent à l'agent de s'absenter de son poste de travail avec l'accord de l'autorité territoriale
Autorisations spéciales dabsence prévues à larticle 13 et
autorisation d'absence au titre du crédit de temps syndical LES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE ACCORDEES AUX REPRESENTANTS.
Circulaire n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d
4 juin 2015 Objet : Autorisations d'absence pouvant être accordées au personnel de l'administration pour soigner un enfant malade ou pour en assurer ...
Etude relative aux autorisations spéciales dabsence
22 sept. 2021 Les agents contractuels de droit privé (CAE apprentis
Circulaire du FEV. 2012 relative aux autorisations dabsence
relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions.
autorisations dabsence
20 juil. 1982 Autorisation d'absence des femmes enceintes mères de famille. Pour soigner un enfant malade ou en assurer momentanément la garde. Références.
Décret 07-567 2007-07-26 PR/PM/MFPT TITRE I - DES
9 nov. 2014 Décret portant Régime des congés et des autorisations d'absences exceptionnelles des fonctionnaires. Texte en vigueur. Table des matières.
Autorisations spéciales dabsence prévues à larticle 13 et
Les autorisations spéciales d'absence (ASA) prévues par l'article 13 du décret n° 82-447 du. 28 mai 1982 sont accordées à tout représentant syndical mandaté
LES AUTORISATIONS DABSENCE AVANT- PROPOS :
15 sept. 2009 En outre l'autorisation d'absence n'est pas récupérable. Ces autorisations ne doivent pas être confondues avec les congés. • L'agent doit ...
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