CHARTE agriculture forêt et urbanisme
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Zonage règlement
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NOTE DE SYNTHESE Version arrêt projet Octobre 2019
Ces pistes d'actions trouvent une traduction directe dans les pièces règlementaires du PLUi de. Valenciennes Métropole (zonage et/ou règlement et/ou OAP).
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
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1 août 2019 Le zonage et le règlement écrit : la traduction réglementaire du projet. Le zonage A sert à préserver les espaces agricoles à long.
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Zonage et règlement écrit : la traduction réglementaire du projet. Le zonage A sert à préserver les espaces agricoles à long.
FICHES DE SYNTHÈSE
de synthétiser et d'expliquer la traduction réglementaire du projet de ville ou de territoire au travers du zonage
Présentation PowerPoint
Présentation publique du projet de zonage et règlement du PLU 2016. Traduction règlementaire de la zone N. ? Sont interdites les constructions et.
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