activites-eligibles-AE-FR--.pdf
Les activités industrielles commerciales
Fiche 1
24 sept. 2012 au commerce à l'artisanat
20170426_fa_usage_batiment.pdf
24 avr. 2013 bâtiments à usage industriel et artisanal. ... Restauration commerciale en continue : 18h par jour – 7 jours sur 7.
Récapitulatif des Règlements des plans daménagement
industriels d'artisanat et les dépôts ;. _ Constructions provisoire ; _ L'habitat
Nom Commune Type de patrimoine Localisation Description
Patrimoine industriel artisanal et commercial. Hauts de Chamoux. Bâtiment couvert. D'usage dans l'alimentation du village au début du XXe siècle.
La surface des bâtiments prise pour lapplication de la
26 oct. 2010 non aménagés pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel artisanal
Annexe à la fiche « les destinations et sous destinations des
Sous-destination «artisanat et commerce de détail» Cette sous-destination recouvre également les bâtiments ... ou d'un service public industriel et.
LEXIQUE DU REGLEMENT 1 - Les constructions annexes Sont des
accessoires du bâtiment principal d'habitation ou autres en lui étant ou non accolée tels produits de bâtiments industriels
Les réglementations thermiques champs dapplication
https://www.architectes.org/file/2999/download
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