Commune de La Chapelle-Longueville Compte-rendu du Conseil
17 févr. 2021 Le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance du ... le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2020 est adopté à.
Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL
13 oct. 2015 légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... et constaté que le quorum était atteint
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27 sept. 2019 Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 Septembre 2019. Page 1 sur 17 ... à l'unanimité Le Conseil Municipal approuve le procès verbal.
chanblu
13 oct. 2016 Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le ... des résents et constate que le quorum est atteint (19 prése ts S.
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2004
28 avr. 2015 24 février 2015 et à adopter le procès-verbal mis préalablement à la disposition de chaque membre du Conseil Municipal pour lecture.
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FEVRIER 2021 Monsieur Dieunor EXCELLENT Maire
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31 mars 2022 Conseil Municipal s'est réuni dans la salle du conseil dans les ... Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 15 ...
----- P R O C E S - V E R B A L
6 févr. 2018 Ville de ROUFFACH. Conseil Municipal du 6 février 2018. 2/42. Monsieur Jean-Pierre TOUCAS Maire
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29 juin 2021 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 40 fait l'appel des membres présents et constate que le quorum est atteint. Madame Claudine HERMAN ...
PÔLE « SOCIAL »
Procès-Verbal de séance. M. le Président remercie M. le Maire d'Arlanc d'accueillir le conseil communautaire dans sa commune. Il constate que le quorum est
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