ANNEXE N° 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux
139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat. 1391 - Subventions d'équipement 447 - Autres impôts taxes et versements assimilés.
Les comptes des Sociétés Non Financières - quelques éléments de
21 ian. 2016 Impôts taxes et versements assimilés. D39 - Autres subventions sur la production (10). - 74 Subvention d'exploitation.
REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE
1 ian. 2019 63. Impôts taxes et versements assimilés. 64. Charges de personnel. 74. Subventions d'exploitation. 65. Autres charges de gestion courante.
INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M4 – ANNEXES
1 ian. 2022 631 > Impôts taxes et versements assimilés sur rémunérations ... 6812 > Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
Rica France - Tableaux standard 2010 Agreste Chiffres et Données
2 feb. 2022 impôts et taxes k€. 130. 2
M21 TOME1 annexe_1_2019
153 Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps ( CET) 447 Autres impôts taxes et versements assimilés.
Rica France Tableaux standard 2018
1 ian. 2020 l'exploitation au plus près et rendre les ... Charges de personnel ... 12651. 57
Instruction budgétaire et comptable M14
Compte 63 – Impôts taxes et versements assimilés Compte 74 – Dotations et ... le Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (F.C.T.V.A.).
Comptes Cnam Exercice 2017
31 dec. 2018 Impôts taxes et versements assimiles (63). 72 624 709
ANNEXE N° 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à
153 Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps ( CET) 447 Autres impôts taxes et versements assimilés.
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