[PDF] Convention du travail maritime, 2006 Directives pour les agents chargés du contrôle par l Etat du port



Directives pour les agents chargés du contrôle par lEtat du port

4 mai 2009 Directives pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port. DlRECTlVES. Convention du travail maritime 2006. Directives.



Projet de résolution concernant la facilitation de la permission de

27 avr. 2018 relevant de la convention du travail maritime 2006



Questions maritimes - Adoption des directives sur linspection des

pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime 2006.





Convention du travail maritime 2006 (MLC

https://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_237453.pdf



Trame type détude dimpact

f) Directives de l'OIT pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime 



FORMULAIRE DE RAPPORT CONVENTION DU TRAVAIL

code de la convention du travail maritime 2006



Convention du travail maritime 2006 (MLC

https://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_221250.pdf



Convention du travail maritime 2006

1 sept. 2006 Lorsque la convention du travail maritime de 2006 entrera ... recommande pour la formation des agents chargés du contrôle de l'Etat du port.



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