STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA MUNICIPALITÉ D
des différents employés; la direction générale et le conseil municipal Le conseil tient une assemblée ordinaire ou séance ordinaire au moins une fois ...
Séance ordinaire du conseil darrondissement du lundi 10 juin 2019
10 juin 2019 20.01. Autorisation d'une dépense totale de 2 774 52235 $
VILLE DE SAINT-LAMBERT SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
15 févr. 2021 PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la ... Lambert tenue le 18 janvier 2021 à 19 h 30 en visioconférence
Octobre – Novembre – 2012 N° 139
3 nov. 2012 Délibérations du conseil municipal. Séance ordinaire du lundi 30 juillet 2012 à. 20h 15. A l'ouverture de la séance sont présents :.
PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBRATIONS DU CONSEIL DE LA
9 avr. 2019 Séance ordinaire du conseil de la Ville de Coteau-du-Lac ... ATTENDU QU'il y lieu d'abroger la résolution no 402-12-2017;.
EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
19 mai 2015 VILLE DE SAINTE-JULIE. PREMIÈRE SÉANCE. SÉANCE ORDINAIRE du Conseil municipal tenue le 13 janvier 2015 à 20 h en la salle.
EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
31 mars 2017 VILLE DE SAINTE-JULIE. PREMIÈRE SÉANCE. SÉANCE ORDINAIRE du Conseil municipal tenue le 12 janvier 2016 à 20 h en la salle.
Procès-verbal de la première (1 ) séance du Conseil municipal
1 avr. 2014 SÉANCE ORDINAIRE du Conseil municipal tenue le 14 janvier 2014 à 20 h en la ... s'est déroulé du 12 au 14 août 2013 en Colombie-Britannique;.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZOTIQUE
21 févr. 2017 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de ... 3.1 Approbation du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du 20 ...
Rapport de la Municipalité de Saint-Sulpice au Conseil communal
Au cours de l'année 2014 la Municipalité a tenu 44 séances ordinaires (le lundi à 16 heures) et a participé aux. 7 séances tenues par le Conseil communal.
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