N° 10
10?/12?/2011 ARRÊTÉ portant dissolution de l'association foncière de remembrement de SAINT JEAN SAINT GERMAIN. La sous préfète de Loches.
SEPTEMBRE 2011
23?/09?/2011 ARRETE SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE DU 23 AOUT 2011 . ... Objet : portant approbation des statuts de l'association foncière ...
SEPTEMBRE 2011
23?/09?/2011 ARRETE SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE DU 23 AOUT 2011 . ... Objet : portant approbation des statuts de l'association foncière ...
Etat des lieux des jardins collectifs (familiaux partagés et dinsertion
11?/06?/2019 Saint-Jean-Cap-Ferrat. Saint-Martin-du-Var. Commune et association : 1. Nice : Potager de la. Maison de l'environnem.
recueil du 2 avril 2010
02?/04?/2010 A compter du 1er janvier 2010 les actes de l'agence régionale de l' ... Objet : approbation des statuts de l'association foncière pastorale ...
Accréditation dONG
30?/04?/2017 1 Association Île du Monde. 1.b. Nom en français ou anglais ... l'article 2.3 de la Convention) du patrimoine culturel immatériel se ...
Une introduction à lapproche systémique: appréhender la complexité
07?/06?/2019 Saint Thomas d'Acquin propose de l'oeuvre aristotélicienne. ... 3 AFSCET : Association Française de Sciences des Systèmes Cybernétiques ...
AVRIL 2012
18?/04?/2012 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro 1246 - Parution le 03/05/2012. 1. SOMMAIRE. PREFECTURE .
JUIN 2011
09?/06?/2011 de la République 73300 Saint Jean de Maurienne. ... Objet : portant approbation des statuts de l'association foncière pastorale autorisée de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2021-086 PUBLIÉ
16?/08?/2021 Sur proposition du directeur départemental des territoires de Vaucluse ;. ARRETE. Article 1 : Pour permettre les travaux de remplacement des ...
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