Le prix dans les marchés publics
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. AO n°2023-010 marches-publics.gouv.fr. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la ...
Règlement de la Consultation (RC)
13 déc. 2021 MARCHE DE FOURNITURES. Référence de la consultation : SAD-20062 ... de passation de marché public pour des achats d'usage courant
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 ... public à la concurrence ou dans le règlement de la consultation ... marchés publics de travaux de fournitures ou de services conformément à la.
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Achat de véhicules et matériels agricoles. Date et heure limites de
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10 déc. 2019 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. SOUSCRIPTION D'ASSURANCE "DOMMAGES-OUVRAGE". Date et heure ...
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10 déc. 2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES ... marché est de un an à partir de la date de notification du marché. Il ...
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE
27 août 2020 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. MARTIGUES - RENOUVELLEMENT PARC DE VEHICULES.
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19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1. Page 2 ... des marchés publics de travaux de fournitures et de services
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30 mai 2022 88130 CHARMES. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. SERVICE DE RESTAURATION CANTINE SCOLAIRE.
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16 avr. 2021 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES. Le Pouvoir Adjudicateur : Commune de Quesnoy-sur-Deûle.
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) - L'acte d'engagement (AE) - par lot et leurs annexes financières (2 documents Excel pour chacun des lots) - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - commun aux 2 lots
Marché public de fourniture REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
La présente consultation porte le marché de fourniture de livraison d’installation de location et de retrait de bâtiments de type « construction modulaires » de 4 salles de classes 1 dojo et des sanitaires à l’école nationale supérieure de police site de Cannes-Ecluse (77130) pour une durée initiale de 10 mois
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y
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