[PDF] Actualités réglementaires environnementales

  • Quels sont les problématiques environnementales et sociétales actuelles ?

    Les changements climatiques, les risques de pollution par les déchets nucléaires et leur cortège de conséquences à long terme sur la perturbation des écosystèmes peuvent avoir des impacts sociaux et économiques, comme la perte de logement (réfugiés environnementaux) et la fragilisation des conditions de vie, surtout

  • C'est quoi l'environnement réglementaire ?

    Une étude réglementaire et environnementale est une étude réalisée préalablement à la mise en place d'un projet, afin de contrôler que toutes les normes conventionnelles (telles que les codes de l'environnement, de l'urbanisme, de l'expropriation, etc.) sont respectées.

  • Quelles sont les préoccupations environnementales ?

    Les préoccupations environnementales des Français en 2022

    Le réchauffement de la planète. Les catastrophes naturelles (inondations, tempêtes, …) La pollution de l'eau, des rivières et des lacs. La pollution de l'air. La disparition de certaines espèces végétales ou animales. L'augmentation des déchets des ménages.
  • Situation générale
    Au cours des dernières décennies, le développement à grande échelle et la consommation excessive de ressources naturelles ont entraîné la destruction rapide de l'environnement mondial. Partout progressent la déforestation, la désertification et l'extinction d'espèces.
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Nouvelle réglementation parasismique applicable aux bâtiments

1 mai 2010 atteindre. Organisation réglementaire. L563-1 Code de l'Environnement. L112-18 Code de la Construction et de l'Habitat.



V-QEB Bourgogne

23 juil. 2019 Qualité environnementale du cadre bâti. SOMMAIRE. L'actu des régions en bref p. 1. Législation - Réglementation p. 1 à 3.



V-QEB Bourgogne

17 mai 2020 www.batiweb.com/actualites/eco-construction/feuille-de-route- ... Réglementation environnementale des bâtiments neufs : un nouveau ...



V-QEB Bourgogne

2 avr. 2020 www.actu-environnement.com/ae/news/icpe-enr-photovoltaique- ... L'évolution du contexte réglementaire le positionnement croissant des ...



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6 déc. 2020 www.batiweb.com/actualites/developpement-durable/loi-energie-et-climat-des-associations-reclament- ... réglementation environnementale 2020.



Convention Anah-Ademe du 8 mars 2016

L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT. ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE. Anah. L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT. Convention cadre de partenariat. 2016-2018.



LUFCAC: FACILITATEUR DE LA STRUCTURATION DUNE OFFRE

13 juin 2017 juridique réglementaire ou d'assurances



V-QEB Bourgogne

11 oct. 2020 Qualité environnementale du cadre bâti. SOMMAIRE. Législation - Réglementation ... www.actu-environnement.com/ae/news/economie-circulaire- ...



Performance environnementale des bâtiments

Postes Règlementaires. Composants (Energie. Primaire totale). Potentiels d'économie d'énergie pour les nouveaux bâtiments. Principal Potentiel.



V-QEB Bourgogne

11 sept. 2019 Qualité environnementale du cadre bâti. SOMMAIRE. L'actu des régions en bref p. 1. Législation - Réglementation p. 1 à 3.

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[PDF] Veuillez répondre à toutes les questions, sans exception, en indiquant «sans objet», s il y a lieu. Veuillez joindre une annexe lorsque requis.

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