Direction régionale des finances publiques de Bourgogne-Franche
de Bourgogne-Franche-Comté et du département de la Côte- d'Or. 1 bis Place de la Banque - 21042 DIJON CEDEX. Téléphone : 03 80 59 26 00- courriel:
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2022-001
6 janv. 2022 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or / ... Le directeur régional des Finances publiques de Bourgogne-Franche-Comté.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2021-061
17 juin 2021 services de la Direction régionale des finances publiques de. Bourgogne-Franche-Comté et du département de la Côte d Or (2 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2020-061
4 sept. 2020 Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or ... d'Or à Monsieur le Directeur régional des finances publiques de Bourgogne et du.
RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
8 juil. 2013 Rubrique Préfecture de la Côte d'Or - Sous-rubrique « La Préfecture ». SOMMAIRE. DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2019-015
1 mars 2019 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or ... DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE BOURGOGNE- FRANCHE-.
RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
23 juin 2010 DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA BOURGOGNE ET DU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR. Décision du 1er juin 2010 de l'Administratrice ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2022-026
4 avr. 2022 directeur régional des finances publiques de Bourgogne-Franche-Comté et du département de la. Côte-d'Or. VU le décret n° 2008-309 du 3 avril ...
RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
23 juin 2010 DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA BOURGOGNE ET DU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR. Décision du 1er juin 2010 de l'Administratrice ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2018-068 PUBLIÉ
23 nov. 2018 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE BOURGOGNE-. FRANCHE-COMTÉ ET DU DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR. Décision de délégations spéciales ...
Services déconcentrés de la direction générale des Finances publiques
Les décisions locales doivent tenir compte des réalités économiques du territoire des attentes de la population et des ambitions de leur développement L’effectivité de l’exercice des compétences locales dépend de la capacité des collectivités à les financer Le financement de l’action sociale respecte trois (03) exigences :
BOFIP-RHO-21-0698 du 03/05/2021 - economiegouvfr
des Finances publiques 60 000 60 000 M Frédéric NIOBE Inspecteur principal des Finances publiques 60 000 60 000 M Arnaud SOLIGNAC Inspecteur principal des Finances publiques 60 000 60 000 Article 15 Délégation de signature est donnée aux inspecteurs des Finances publiques dont les noms figurent au tableau ci-dessous à l'effet de :
BOFIP-RHO-20-0744 du 27/07/2020 - economiegouvfr
portant nomination et affectation d’inspecteurs principaux des Finances publiques au titre de l’année 2020 Le Ministre de l’action et des comptes publics Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant
DIRECTEUR REGIONAL DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES
IP : inspecteur principal des Finances publiques IDHC : inspecteur divisionnaire des Finances publiques hors classe IDCN : inspecteur divisionnaire des Finances publiques classe normale I : inspecteur des Finances publiques Direction régionale des Finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine Avenue Janvier BP 72102 35021
Qui sont les directions départementales et régionales des finances publiques ?
- Les directions départementales, régionales et locales des finances publiques remplacent depuis 2009 les directions des services fiscaux et les trésoreries générales et sont régis par le décret no 2009-707 du 16 juin 2009 1, 2 dans le cadre de la fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique.
Qui est la directrice régionale des finances publiques?
- Mise à jour le 04/07/2016. La direction régionale des finances publiques a été créée en 2009 dans le cadre de la révision générale des politiques publiques par fusion de la direction des services fiscaux et de la trésorerie générale. La Directrice régionale des finances publiques est Fabienne DUFAY.
Comment s'appelle la direction régionale des finances publiques?
- La DRFIP. La direction régionale des finances publiques a été créée en 2009 dans le cadre de la révision générale des politiques publiques par fusion de la direction des services fiscaux et de la trésorerie générale.
Qui est le nouveau directeur régional des finances publiques ?
- Bretagne. Un nouveau directeur régional des finances publiques les données d’audience et le développement de produit. Bretagne. Un nouveau directeur régional des finances publiques Hugues Bied-Charreton, 53 ans, succède à Alain Guillouët, 65 ans, qui part à la retraite après trois années à la tête de la Direction.
[PDF] DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES - Tremel
[PDF] direction departementale des finances publiques - Pyrenees
[PDF] DIRECTION rÉGIONALE DES FiNANCES PUBLIQUES
[PDF] Les services de la Direction départementale des finances publiques
[PDF] La direction départementale des Territoires de l'Oise est un service
[PDF] Organigramme DDT - Préfecture de la Haute-Marne
[PDF] Direction Départementale des Finances Publiques des - AudeGouv
[PDF] ZOOM SUR LES DIREcTIONS REGIONALES - Administration des
[PDF] I- La stratégie de gestion du contentieux de l'Etat - Cour des comptes
[PDF] curriculum-vitae - Ministère de l'Energie et des Mines
[PDF] Bureaux d'accueil - Direction Générale des Impôts
[PDF] Rapport d'enquête sur les PME au Sénégal - apbef
[PDF] Famille : cf - CHRU Brest
[PDF] DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE
