AUTORISATION PARENTALE POUR SORTIE SCOLAIRE AVEC
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Annexe 1
SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 2. DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPA RT EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). Page 4. 2 4. LeB.O. N° 7. 23 SEPT. 1999. SORTIES
DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
sans nuitée (imprimé n° 3). Fiche d'information Le …………………………………………. 10/10. SORTIE SCOLAIRE OCCASIONNELLES SANS. NUITEE. AUTORISATION DE DEPART. DE L' ...
Circulaire no 99-136 du 21 septembre 1999
16 juil. 2013 ... 1 ou annexe 1 bis pour une sortie régulière ou occasionnelle sans ... autorisation annexe 2 pour une sortie scolaire avec nuitée(s). - la ...
Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 (Education nationale
nuitée ou la demande d'autorisation annexe 2 pour une sortie scolaire avec nuitée(s)
LES SORTIES ORGANISATION ENCADREMENT
Les sorties occasionnelles correspondent aux activités ponctuelles d'enseignement sans hébergement. •. Les sorties scolaires avec nuitée(s) : correspondent à
Guide relatif à lorganisation des sorties et voyages scolaires dans le
1 oct. 2023 Afin d'obtenir l'autorisation de réaliser une sortie scolaire sans nuitée avec ses élèves l'enseignant à l'initiative du projet transmet au ...
FICHE N° : LE SERVICE DACCUEIL
Pour les sorties scolaires avec nuitées quelles modalités d'accueil ? L'accueil des élèves doit être assuré dans une structure en conformité avec les
AUTORISATION PARENTALE POUR SORTIE SCOLAIRE AVEC
AUTORISATION PARENTALE POUR SORTIE SCOLAIRE SANS NUITEE (1) ... 3- Les sorties scolaires avec nuitée(s) qui permettent de dispenser les enseignements
AUTORISATION PARENTALE POUR SORTIE SCOLAIRE AVEC
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Annexe 1
2 1. Le B.O. N°7. 23 SEPT. 1999. SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 1. DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE
Guide des sorties scolaires
les sorties occasionnelles. Elles correspondent à des activités d'enseignements ponctuelles sans hébergement ;. • les sorties scolaires avec nuitées.
FICHE N° : LE SERVICE DACCUEIL
les sorties occasionnelles. Elles correspondent à des activités d'enseignements ponctuelles sans hébergement ;. • les sorties scolaires avec nuitées.
DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
occasionnelle sans nuitée ne dépassant pas ½ Autorisation de départ de l'ATSEM (imprimé n° 9). 1/10 ... BUDGET PREVISIONNEL DE LA SORTIE SCOLAIRE.
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27 sept. 2021 nuitée dont le formulaire est disponible en annexe 1 ter. 3.1) Constitution du dossier de sortie scolaire avec nuitée(s). Le dossier de sortie ...
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22 sept. 2017 Ma classe participe à une sortie avec nuitée(s) ... Annexe 1 Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée.
Fiche récapitulative - Sortie scolaire avec nuitée(s) en France
Prévoir (mais sans pour autant les joindre au dossier) l'autorisation parentale. Assurances élèves et accompagnateurs. Annexe 4 (au moment du départ). Le
Dématérialisation
DSDEN 19 – Aide au processus de dématérialisation des demandes d'autorisation pour sorties scolaires avec nuitée(s). Page 1 sur 20. Aide SAN
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