Circulaire Réapprovisionnement en documents électoraux
Mar 21 2016 P. J. : Un bulletin réponse. Je vous invite périodiquement à vérifier l'état de vos stocks d'enveloppes de scrutin et. << de centaine >> ...
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Le Préfet de la Région Auvergne. Préfet du Puy-de-Dôme l'état de vos stocks d'enveloppes de scrutin et « de centaine » et à me rendre compte des.
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May 22 2017 PRÉFET DU PUY-DE-DÔME ... stephane.lassaigne@puy-de-dome.gouv.fr ... b) Enveloppes de scrutin: Les enveloppes qui seront mises à la ...
Circulaire organisation du scrutin
Nov 27 2015 PRÉFET DU PUY-DE-DÔME ... jean-paul.monteil@puy-de-dome.gouv.fr ... une dotation en enveloppes de centaine couvrant les deux tours de ...
Le procès-verbal doit mentionner le titre (maire adjoint
https://www.eure.gouv.fr/content/download/16574/115149/file/Exemple%20de%20PV%20Mod%C3%A8le%20A.pdf
MINISTERE DE LINTERIEUR
Section I. - Heures d'ouverture et de clôture du scrutin . préparer le libellé des enveloppes remises par la préfecture ; ... 63 PUY-de-DOME.
Télécharger la circulaire ministérielle du 16-01-2020
Jan 16 2020 Modification du lieu de vote à l'approche d'un scrutin ... les enveloppes de centaine
Déploiement de France Relance dans les territoires
Mar 1 2021 Le lien de la page « France Relance » de votre préfecture est indiqué ... Le Puy-de-Dôme bénéficie d'ores et déjà pleinement des mesures de ...
Le Ministre de lintérieur à Mesdames et Messieurs les préfets et
May 25 2017 Cependant
MiNisTtRE DE LiNTÉRiEUR
Mar 21 2021 scrutin qu'à celle des seules élections régionales dans les bureaux de ... préparer le libellé des enveloppes remises par la préfecture et ...
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