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d'Ad'AP de patrimoine) Seurin. ECOLE ET COLLEGE. AD'AP. Agenda d'accessibilité programmé ... (AD'AP). RAPPORT TECHNIQUE POUR UN PATRIMOINE (ERP/IOP).
ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
établissement recevant du public (ERP) ». Il est important de préciser si la demande fait suite à un agenda d'accessibilité programmée (AD'AP) approuvé.
Accessibilité Handicap Qualité dusage pour tous
11 févr. 2005 (AdAp) vise à faire respecter la continuité de la chaîne du déplacement (bâti- ... d'un ERP ou d'un patrimoine d'ERP-IOP.
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les installations ouvertes au public (IOP) et les dossiers d'agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP):. •. - pour les dossiers de bâtiments d'habitation
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1 janv. 2015 Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'Ap) ... en proposant à l'ensemble des propriétaires d'ERP et d'IOP des délais.
Repères n° 3 - Mise en œuvre des agendas daccessibilité
pour les bâtiments d'habitation les ERP
Agendas daccessibilité programmée ERP (bâtiment) et IOP
14 janv. 2015 2.2 – L'agenda d'accessibilité programmée ... travaux (liés à un Ad'AP ou à une autorisation de ... du patrimoine par rapport aux normes.
Journal officiel de la République française - N° 293 du 18 décembre
18 déc. 2019 Décret no 2019-1376 du 16 décembre 2019 relatif à l'agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements ...
Registre public daccessibilité
Agenda d'Accessibilité Programmé (AD'AP). RAPPORT TECHNIQUE POUR UN ERP. HANACHE SEVERINE - FLEURISTE. 117 Rue de la Pierre d'État. 76650. PETIT-COURONNE.
Rapport Annuel de la Commission Communale pour lAccessibilité
2.3) Les demandes techniques d'Accessibilité p 6. III) Établissements Recevant du Public (ERP) p 6. 3.1) L'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) de la
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