Guide pratique du contrôle budgétaire et financier
Transmission obligatoire du budget primitif de l'exercice suivant à la CRC . qui inclut les budgets annexés au budget principal.
Budget primitif voté par le Congrès le 17 décembre 2014
17 déc. 2014 Le budget annexe de la Nouvelle-Calédonie ... Comme pour le principal les prévisions du BP 2015 correspondent au ... l'exercice 2012.
CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAL DE LA SEANCE Du 16
16 déc. 2011 Projet de budget primitif pour l'exercice 2012 - budget annexe du ... 13 DG11_220 Avance du budget principal au budget annexe Picot ...
Vote du Budget Primitif 2013 (budget principal budgets annexes du
17 déc. 2012 présentées dans les projets de budgets primitifs pour l'exercice 2013 pour le. Budget Principal (A) le Budget annexe du Théâtre des ...
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2012 à
30 mar. 2012 Affaire n° 1 – Approbation du budget primitif du budget principal exercice 2012. Rapporteur : Monsieur le Maire.
Budget primitif 2018 Voté par le congrès de la Nouvelle-Calédonie
23 jan. 2018 BUDGET PRIMITIF ANNEXE DE ... financements des collectivités locales (budget principal) la ... l'objet d'un budget annexe depuis 2012.
Budget primitif 2019 Voté par le congrès de la Nouvelle-Calédonie
12 nov. 2018 Ces reversements font l'objet d'un budget annexe depuis 2012. ... Comme pour le principal il est proposé une hausse des centimes ...
BUDGET ANNEXE DE REVERSEMENT PROPRE DE LA
La répartition par actions des crédits proposés au budget primitif 2016 pour le programme les exercices 2012 à 2014 est la suivante :.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2002
20 déc. 2012 FINANCES. Budget Primitif 2012. Décision modificative n°3. A) Budget vVille. B) Budget annexe d'assainissement. C) Budget annexe de la ...
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Vote des comptes administratifs 2012 Budget principal et budgets annexes eau Budget annexe GENDARMERIE: Vote du Budget primitif 2013.
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