ACG - Chapitre D - Congés - CE 08032013
CHAPITRE D - CONGES PNC. 1 - PRINCIPE D'ACQUISITION DES DROITS. Tout PNC en activité au sein de l'Entreprise a droit à un congé annuel payé.
Tout PNC en activité au sein de lEntreprise a droit à un congé
En cas de refus d'un desiderata du PNC la période de congés imposée ne peut générer un présent chapitre) sont attribués au cours d'une première phase à ...
Accord Collectif 2017 2022
aux PNC d'Air France dont la base normale d'affectation est la région Ile de France 9.1 Congés annuels (Cf chapitre D relatif aux congés annuels).
PROJET DACCORD CHAPITRE V CONGÉS PAYÉS
Il doit en outre prendre rendez-vous dans les plus brefs délais avec la médecine du travail pour la délivrance de l'inaptitude temporaire au vol. Le PNC en
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4 juil. 2014 1.3 Congés. Le chapitre D de l'accord collectif PNC 2013/2016 fait l'objet de précisions décrites en Annexe 3. 1.4 Temps Alterné. Le chapitre E ...
CONGES ANNUELS
Convention d'Entreprise du Personnel Navigant Commercial. 26/50. CHAPITRE 5. CONGES ANNUELS. 1 - PRINCIPE D'ACQUISITION DES DROITS. Tout PNC en activité
CHAPITRE F - REGLES DUTILISATION DU PNC : REGIME D
Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux PNC de la Société Air recouvert au delà d'une durée de 16 heures par une journée de congés.
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au chapitre D - Congés de l'accord collectif du PNC du 16/06/1999 (page 67). Les dispositions du présent avenant sont applicables aux PNC dont la base
Convention dEntreprise du Personnel Navigant Commercial
2.3 Modalités d'embauche en CDI du PNC précédemment en CDD . Annexe au chapitre 5 congés payés annuels - Congés exceptionnels d'ordre familial - .. 28.
G. REGLES DUTILISATION DU PNC : REGIME DEMPLOI MOYEN
Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux PNC de la Société d'Entreprise du PNC) congé sans solde
[PDF] CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES
[PDF] CHAPITRE II : L UQAC 2.7 : FONDS DE DÉVELOPPEMENT PAGE : 1 CHAPITRE : II SECTION : 2.7 POLITIQUE DE PLACEMENT 1- VUE D ENSEMBLE
[PDF] CHAPITRE II : La représentation d un projet
[PDF] CHAPITRE III: L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE
[PDF] CHAPITRE IV: LES RESSOURCES HUMAINES
[PDF] Chapitre VIII : Le Centre de l Ouïe et de la Parole
[PDF] CHAPITRE VIII : LES RESSOURCES MATÉRIELLES
[PDF] Chargé(e) d Opérations
[PDF] Charges fertilisantes des effluents d élevage Période transitoire
[PDF] Charges sociales obligatoires sur les salaires
[PDF] Charges sociales sur les salaires ,84 0,75 13,59 12,84 2,25 15,09. -plafonnée 8,55 6,90 15,45 A de 0 à 3218
[PDF] CHARTE D ENCADREMENT DES ETUDIANTS
[PDF] CHARTE DE CORPORATE GOUVERNANCE D HOSPIMUT-SOLIDARIS
[PDF] CHARTE DE LA MEDIATION VLS France JCDecaux
