MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
d'œuvre » sont précisées à l'article 2 de l'Acte d'engagement. Le maître d'œuvre adresse par le même courrier
Cahier des charges dassistance à maitrise douvrage (AMO)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES maîtrise d'ouvrage à caractère administratif financier et technique
5-Acte dEngagement
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. ACTE D'ENGAGEMENT. MAITRE DE L'OUVRAGE : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes.
ACTE DENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D
Mar 28 2019 Les prestations du maitre d'oeuvre seront réglées par un prix ... de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage.
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Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage administrative et financière pour l'AGORAH » - Cahier des charges valant acte d'engagement.
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May 1 2021 Marché de prestations intellectuelles. ACTE ... MAITRE DE L'OUVRAGE : ... du présent Acte d'Engagement et résultent de l'appréciation de la ...
Marchés Publics de Prestations Intellectuelles CAHIER DES
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ACTE DENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D
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CCAP-S applicable au batiment
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Nov 2 2012 Il ne remplira réellement sa mission que si les maîtres d'ouvrage et les ... applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.
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