Rendu Exécutoire Par transmission en HV-Préfecture Publication et
4 nov. 2013 OBJET : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE. Le Conseil Municipal. VU le Code Général des Collectivités Territoriales
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1 - Point unique : Débat d'orientation budgétaire - exercice 2014 Guebwiller à compter du 04 novembre 2013 prenant ainsi la suite de Mme Stéphanie ...
Présents : Absents ayant donné procuration : Secrétaire de séance
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 14 novembre 2013. Présents : aff n°DEL2013_384 : Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2014.
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18 nov. 2013 LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE le conseil municipal ... 12 novembre 2013. ... DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2014 (sans vote):.
Conseil municipal du 13 novembre 2013 Ordre du jour
13 nov. 2013 14) DG13_179 Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2014. Rapporteur : Serge Lamaison. Pour information du conseil municipal.
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21 mars 2017 Par délibération du 4 novembre 2013 le Conseil municipal avait également approuvé la promesse d'échange entre la Commune de Dinard et la ...
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29 avr. 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON ... VU le débat d'orientation budgétaire en date du 21 avril 2014.
COMMUNE DE BAGNOLET
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21 nov. 2013 Séance du Conseil municipal du jeudi 21 novembre 2013. Débat d'orientation budgétaire. Propos introductif de Monsieur Philippe Paul ...
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[PDF] Début du Conseil à 20h00
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[PDF] Décision du Défenseur des droits n MLD 2011-60
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[PDF] Décision n 09-DCC-74 du 14 décembre 2009 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Lovefrance SAS par la société Groupe Berto
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[PDF] Décision n 2010-38 QPC du 29 septembre 2010 (M. Jean-Yves G.)
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