CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994 Tri et conservation des
CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994. Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services
Circulaire AD n° 94-6 du 18 juillet 1994 relative au tri et à la
Jul 18 1994 https://affairesjuridiques.aphp.fr/textes/circulaire-ad-n-94-6-du-18-juillet-1994-relative-au-tri-et-a-la-conservation-des-archive.
Mesures de simplification relative au CST
Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative au tri et à la conservation des archives des éta blissements publics de santé : documents produits après 1968
Marie-Françoise LIMON-BONNET
Apr 28 2005 Ministère de la Culture (Direction des Archives de France) Instruction AD 94-6 du 18 juillet 1994 sur le tri et la conservation des archives.
Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
France en date du 18 juillet 1994). 6. Circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995 du directeur des Archives de France : tri et conservation.
Cette rubrique présente lensemble des instructions touchant aux
Dec 12 2016 /chrono-circulaires/personnel/) " uniquement les textes de portée ... Circulaire. AD 94-6. 18/07/1994 Tri et conservation des archives.
CIRCULAIRE AD 95-1 DU 27 JANVIER 1995 Tri et conservation des
fonction publique dont un exemplaire a été diffusé en annexe à la circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative aux archives des services chargés de la
2. RESSOURCES HUMAINES
Archives de France du 27 janvier 1995 : tri et conservation des dossiers de 2 à la circulaire AD 94-6 du directeur des Archives de France du 18 juillet ...
EHPAD --- CHARTE DARCHIVAGE
Tableau de tri et de conservation des archives de la maison d'accueil spécialisée . Voir circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994.
Untitled
Tri et conservation des documents versement le tri et la conservation des dossiers de personnel 1. ... Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994.
CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994 Tri et conservation des
CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation LE MINISTRE D’ETAT MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTÉ ET DE LA VILLE LE MINISTRE DE LA
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations LE MINISTRE D’ÉTAT MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTÉ ET DE LA VILLE LE MINISTRE DE LA CULTURE
CIRCULAIRE AD 95-1 DU 27 JANVIER 1995 Tri et conservation des
fonction publique dont un exemplaire a été diffusé en annexe à la circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative aux archives des services chargés de la gestion du personnel des établissements publics de santé administration n’est pas tenue en cas d’amnistie d’une mesure disciplinaire prise à l’encontre d’un agent
Mots clés : dossier individuel des agents publics
Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative au tri et à la conservation des archives des éta blissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
Ministère de l’Intérieur Ministère de la Culture et de la
Le 3 juillet 2001 Objet : Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux Référ : Nos précédentes circulaires : - AD 94-3 du 17 janvier 1994 relative au traitement et à la conservation des documents produits ou reçus par les services de police ;
CIRCULAIRE AD 94-11 DU 20 OCTOBRE 1994 Tri et conservation
CIRCULAIRE AD 94-11 DU 20 OCTOBRE 1994 Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l’administration générale de l’établissement (Série L de l’instruction annexée à l’arrêté du 11 mars 1968)
[PDF] Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents
[PDF] Lécoute et lenregistrement des appels - Cnil
[PDF] Dossiers médicaux : conservation et archivage - Conseil National de
[PDF] Les recours du bénéficiaire en cas de chèque - cabinet-mcicom
[PDF] Cycle de vie et durée de vie d'un objet : On appelle cycle de vie
[PDF] On appelle cycle de vie économique d'un objet technique l'évolution
[PDF] La durée de vie des produits - prevention dechets fne
[PDF] 1 Description 2 Risques 3 Législation - ffc-Constructiv
[PDF] Lettre de cadrage - Anesm
[PDF] Durée passée en carrière et durée de vie en retraite - Conseil d
[PDF] dépression et anxiété - Fondation Pierre Deniker
[PDF] LInstitut de Formation des Douanes - Administration des Douanes
[PDF] Formation continue des commissaires aux comptes [rappels] - CFPC
[PDF] enjeux legaux de la conservation des mails - Université Paris 1
