Arrêté du 10 avril 1984 relatif aux conditions dentrée des étrangers
19 avr. 1984 Pour être admis à pénétrer sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer français tout étranger doit être muni d'un ...
Loccupation du sol entre 1982 et 2018
1 avr. 2021 En France métropolitaine les terres agricoles occupent plus de la moitié (51
Version adoptée par le Comité syndical le 22/06/2018 - STATUTS
métropolitain de mettre en œuvre des réponses adaptées aux enjeux métropolitains du Genevois français en matière d'attractivité du territoire de développement.
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Les ressources extérieures au territoire métropolitain représentent moins de 6 % de la ressource en eau douce totale : le Rhône apporte 5 % de l'eau douce
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état des lieux porte sur le risque de disparition de l'ensemble des poissons d'eau douce recensés sur le territoire métropolitain. en France métropolitaine.
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attestation de sortie du territoire métropolitain vers un pays de la
16 juin 2021 1. Ressortissant français ou étranger rejoignant son pays de résidence ou d'origine (sans garantie de retour sur le territoire français sauf ...
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9 juin 2021 A L'ENTREE SUR LE TERRITOIRE NATIONAL METROPOLITAIN. (PAYS DE LA ZONE ROUGE) ... désignés par les autorités françaises.
ATTESTATION DE SORTIE DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN
Retour dans le pays de résidence ou d'origine (sans garantie de retour sur le territoire français sauf motif impérieux). 2. Décès d'un membre de la famille en
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9 juin 2021 A L'ENTREE SUR LE TERRITOIRE NATIONAL METROPOLITAIN. (PAYS DE LA ZONE ORANGE) ... désignés par les autorités françaises.
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ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR A SE SOUMETTRE AUX REGLES RELATIVES. A L'ENTREE SUR LE TERRITOIRE NATIONAL METROPOLITAIN. (PAYS DE LA ZONE VERTE).
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On parle donc de métropole quand on évoque le territoire fran?is du contient européen par rapport aux territoires d'Outre-mer (comme île de La Réunion ou les Antilles).Quels sont les 22 métropoles françaises ?
Le troisième propose une analyse approfondie des 22 métropoles fran?ises (Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Rennes, Rouen, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulon, Toulouse et Tours) et présente les résultats de l'estimation- Après la publication, le 22 avril 2016, du décret portant sa création, Nancy est devenue la 15e métropole fran?ise le 1er juillet 2016, après Nice (2012), Lyon, Bordeaux, Brest, Grenoble, Lille, Montpellier, Nantes, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse (1er janvier 2015), et les métropoles du Grand Paris et d'Aix-
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