[PDF] Étude des états financiers des organismes sans but lucratif





Previous PDF Next PDF



Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif

Il n'est pas nécessaire que chaque administrateur possède une expertise en finance ou soit un expert financier mais tous devraient posséder des connaissances 



Lexique-de-base-Etats-financiers.pdf

Un organisme à but non lucratif communautaire ou culturel doit produire annuellement des états financiers à la date où se termine son exercice financier. La 



Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif - CPA

Il n'est pas nécessaire que chaque administrateur possède une expertise en finance ou soit un expert financier mais tous devraient posséder des connaissances 



Centraide du Grand Montréal

comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL). aux circonstances et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du ...



Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif

Il n'est pas nécessaire que chaque administrateur possède une expertise en finance ou soit un expert financier mais tous devraient posséder des connaissances 



organismes à but non lucratif un guide juridique

d) présenter un rapport annuel au directeur du Registre corporatif. Si l'organisme omet de déposer son rapport annuel il pourrait perdre son statut de personne.



Le langage comptable et financier des organismes à but non lucratif

Un organisme à but non lucratif communautaire ou culturel doit produire annuellement des états financiers à la date où se termine son exercice financier. La 



Assemblée générale annuelle et assemblée extraordinaire

organisations à but non lucratif). Pour plus d'information sur les types d'organismes consultez notre fiche- info "L'incorporation d'un organisme sans but 



Université Laval - États financiers - au 30 avril 2020

30 avr. 2020 canadiennes pour les organismes sans but lucratif. Fondement de l ... aux circonstances et non dans le but d'exprimer une opinion sur l' ...



Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif

4 Un OSBL qui n'est pas un organisme de bienfaisance enregistré et qui a un actif supérieur à 200 000 $ ou qui reçoit certains revenus de placement d'une valeur 



Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif - CPA

Les états financiers des OSBL peuvent faire appel à des méthodes comptables qui ne sont pas utilisées par les entreprises à but lucratif. Les OSBL sont très 



Ohada - Acte uniforme du 26 janvier 2017 relatif au droit comptable

26 janv. 2017 prévoyance sociales et les entités à but non lucratif ne sont pas ... Un jeu complet d'états financiers annuels comprend le Bilan le Compte ...



États financiers des organismes sans but lucratif

Il est possible que les OSBL dont l'exercice s'est terminé le 31 décembre 2019 arrivent à la conclusion qu'il n'existait pas de situations liées à la COVID-19 à 



Lavenir des normes comptables applicables aux organismes sans

Présentation des états financiers. • Œuvres d'art trésors historiques et éléments semblables. Qu'est-ce qu'un organisme sans but lucratif? Un organisme 



HEC MONTRÉAL

Le langage comptable et financier des organismes à but non lucratif. LEXIQUE DE BASE POUR LA COMPRÉHENSION. DES ÉTATS FINANCIERS DES OBNL DU SECTEUR.



Code de gouvernance des organismes à but non lucratif (obnl

Rapport annuel d'activités rapport financier



Centre détude et de coopération internationale États financiers

29 sept. 2020 états financiers consolidés conformément aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif ainsi que du contrôle ...



Centre de coopération internationale en santé et développement inc

Nous avons effectué l'audit des états financiers du CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif ...



Centre détude et de coopération internationale États financiers

31 mars 2022 états financiers consolidés conformément aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif ainsi que du contrôle ...

HECMontréal

RAPPORT

lucratif

Conditionféminine(MCCCF)duQuébec.

Présentéau:

Directiondelacoordinationdesprogrammes

Par

DianeChevrier,consultante,

l'enseignementdes ARUC.

Danslecadredu

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal2Octobre2011

Tabledesmatières

Faitssaillants .................................................................................................. 3

L'objectif ......................................................................................................... 5

Lemandat ....................................................................................................... 5

Lacompilationdesdonnéesanalysées ......................................................... 6

L'analyse ......................................................................................................... 7

1.Financementpublicetrevenusautonomes ............................................................ 7

1.1L'ensembledesdiffuseurs .............................................................................. 7

1.2Lesrevenusdestroiscatégoriesdediffuseurs ............................................... 9

1.3L'analysedesrevenusdespectacles............................................................. 14

1.4Lacroissancedesrevenusdespectacles ...................................................... 19

2.Déficitannuel ........................................................................................... 22

3.Déficitcumulatif(actifsnetsnonaffectésnégatifs) ............................... 22

4.Ratiodufondsderoulement ................................................................... 23

5.Conclusion ................................................................................................ 25

ANNEXE ......................................................................................................... 26

Index des graphiques .................................................................................. 29

Index des tableaux ...................................................................................... 29

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal3Octobre2011

Faitssaillants

1. Lacompilationetl'analysedel'informationcontenuedanslesétatsfinanciers

analysés(2007,2008,2009)

2. Enmoyenne,pourlestroisannéesétudiéesetpourl'ensembledes75diffuseurs

pour80%de comptentpour20%desrevenus.

3. Engénéral,pluslesrevenusaugmentent,pluslapartdesrevenusdespectacles

entre2M$à6M$,lesrevenusdespectacles constituent67,59%del'ensemble moinsde500000$ontunemoyennede revenusdespectaclesde33,57%.

4. Enmoyenne,lessubventionsmunicipalessontlégèrementsupérieuresaux

d'une

5. LessubventionsduMCCCFcomptentpourunepartplusimportantedesrevenus

6. Pourlesdiffuseurscomplémentaires,

lesautresrevenusdesourcespubliques municipalité(11,01%).

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal4Octobre2011

Faitssaillants(suite)

7. Lessubventionsmunicipalescomptentpourunepartplusimportantedes

8. Enmoyenne,pourl'ensembledesdiffuseursanalysés,lesrevenusdespectacles

ontaugmentéde

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal5Octobre2011

L'objectif

Lemandat

deleurmunicipalité. complémentaires 1 ainsi:

Ͳ28diffuseursmajeurs

Ͳ18diffuseursintermédiaires

Ͳ29diffuseurscomplémentaires

1 spectaclesetêtreen devantêtrepluridisciplinaires,une

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal6Octobre2011

Lacompilationdesdonnéesanalysées

financiersde2008.

1. Letypedemissiondevalidationdesétats

financiers

2. LaprésentationdesÉ/Favecousansfonds

3. Laméthoded'amortissement

4. Lefondsderoulement

5. Lessourcesdefinancementpublicetlesrevenusautonomes

6. Lesdépensesd'opérationdesactivitésdediffusion

7. Lesactifsnetsnonaffectésetlesactifsnetsaffectés(oufondsdédiés)

8. Lesplacementsàcourtetàlongterme

9. Lesactifsimmobilisésaucoûtetl'amortissementcumulatif

10. Ladetteàlongterme

Lesrevenusdesourcespubliquesincluant

Ͳ lessubventionsdefonctionnementduMCCCF

Ͳ lessubventionsdesmunicipalités

lessubventionsfédérales

Ͳ lesautresrevenusdesourcespubliques

Lesrevenusautonomesincluant

Ͳ lesrevenusdespectacles(guichet,billetterie,abonnementsetredevances) Ͳ lesrevenusd'opération(bar,vestiaire,locationsdesalleouhonorairesliésàdes services) Ͳ lesrevenusdesourcesprivées(dons,commanditesoucollectesde fonds)

Ͳ lesautresrevenusautonomes(divers)

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal7Octobre2011

L'analyse

1. Financementpublicetrevenusautonomes

possible.

1.1 L'ensembledesdiffuseurs

l'ensembledesdiffuseurs

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal8Octobre2011

(43856979 $)sontdesrevenusdespectacles. honoraires (divers)pour2,26%(voirlafigure2). fonctionnementduMCCCF publiquesà3,07%(voirlafigure2). 1 subventionsàl'emploi. etprojetsspéciaux)ainsique d'autresinstancesgouvernementales. 1

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal9Octobre2011

MCCCF Municipal Fédéral Aut.subv. Spectacles OpérationsFonds privésAut. rev. autonomes

Répartition6,22 % 8,45 % 2,26 % 3,07 % 58,43 % 14,57 % 4,73 % 2,26 %0 %10 %20 %30 %40 %50 %60 %70 %

28 majeurs - 18 intermédiaires- 29 complémentairesRevenus totaux des diffuseurs

1.2 Lesrevenusdestroiscatégoriesdediffuseurs

détailleainsi: - Majeurs:2118929$ - Intermédiaires:508192$ - Complémentaires:200426$

83,20%del'ensemble

comptentpour58,45%(voirlafigure3).

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal10Octobre2011

Complémentaires Intermédiaires Majeurs

Subventions41,55 % 39,29 % 16,80 %

Rev autonomes58,45 % 60,71 % 83,20 %0 %

10 %20 %30 %40 %50 %60 %70 %80 %90 %

Ratio des subventions/revenus autonomes

a)LessubventionsdefonctionnementduMCCCF En sontrépartiesainsi: - Majeurs:4,90% - Intermédiaires:14,01% - Complémentaires:10,68% b)Lesoutiendesmunicipalités

Pourlesfinsde

provenantdesMRC.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal11Octobre2011

Lesdiffuseursmajeurs,

municipalité. municipalitéetfont lesassurances.

Lesdiffuseursintermédiaires,

revenusdes municipalité. moyenne40000$deleurmunicipalité.

Lesdiffuseurscomplémentaires:

revenusdes29 organismesdiffuseursdecettecatégorie. deleurMRC. municipalité. municipalité. c)Lessubventionsfédérales revenusdes

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal12Octobre2011

d'aideàl'emploi.

3diffuseursmajeurs

7diffuseursintermédiaires

18desdiffuseurscomplémentaires

n'inscriventaucunrevenuprovenantdu desrevenusallantde10000$à30000$. d)Lesautresrevenusdesourcespubliques gouvernementduQuébec(autres quelessubventionsdefonctionnementdu d'organismesparapublics. ,cesautresrevenusde etqueceluideleurmunicipalité(11,01%).

1.2.2Lesrevenusautonomes(voirlafigure4)

a)Lesrevenusdespectacles revenusdesdiffuseurscomplémentaires.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal13Octobre2011

b)Lesrevenusd'opération Ͳ Lesrevenusd'opérationproviennentdediversservicescomplémentairesaux spectaclessontde23,28%. c)Lesrevenusdesourcesprivées diffuseurs complémentaires.

Chezlesdiffuseursmajeurs

,lapartdesrevenusprovenantdesources

40000$.Onlesretrouve,

pourlaplupart,parmiceuxdontlesbudgets sontinférieursà500000$.

Unseuldiffuseurintermédiaire

n'affichepasderevenusdesources deleursrevenustotaux.

Lesdiffuseurscomplémentaires

obtiennentenmoyenneenviron derevenusdefondsprivésen2009. d)Lesautresrevenusautonomes queles derevenusautonomes.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal14Octobre2011

MCCCF Municipal Fédéral Aut.subv. Spectacles OpérationsFonds privésAut. rev. autonomes Complémentaires10,68 % 11,01 % 3,22 % 16,63 % 23,28 % 23,16 % 8,66 % 3,36 % Intermédiaires14,01 % 14,60 % 4,84 % 5,84 % 36,88 % 11,39 % 6,77 % 5,66 % Majeurs4,90 % 8,41 % 1,76 % 1,72 % 63,71 % 13,85 % 4,32 % 1,32 %0 % 10 % 20 % 30 %
40 %
50 %
60 %
70 %

Sources de revenus comparées

1.3 L'analysedesrevenusdespectacles

importante(voirlafigure5). 2M$ spectacles. ontunemoyenne derevenusprovenantdespectaclesde33,57%.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal15Octobre2011

33,57 %45,12 %67,59 %

0 %

10 % 20 % 30 % 40 % 50 % 60 % 70 % 80 %

< 500,000 $ 500,000 $ à $ $ à $

43 diffuseurs 19 diffuseurs13 diffuseurs % des recettes de spectacles en fonction des revenus

totaux

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal16Octobre2011

6). les2M$.Unseuldiffuseur < 500,000 $500,000 $ à 2 M $2 M $ à 6 M $

Complémentaires27 2 0

Intermédiaires15 2 1

Majeurs115120

51015202530

Répartition des catégories de diffuseurs selon leurs revenus totaux annuels

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal17Octobre2011

Majeurs:63,71%

Intermédiaires:36,88%

Complémentaires:23,28%

Onnote

dediffuseurs.

Complémentaires(figure9):de3,47

%à62,80%(moyennede23,28%) majeursen2009

0 %10 %20 %30 %40 %50 %60 %70 %80 %90 %

05101520 25 30

28 diffuseurs majeursRecettes de spectacles en proportion de l'ensemble des revenus pou

r les diffuseurs majeurs en 2009

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal18Octobre2011

intermédiairesen2009 complémentairesen2009 0 % 10 % 20 % 30 %
40 %
50 %
60 %
70 %

0 5 10 15 20 25 30 35

29 diffuseurs complémentairesRecettes de spectacles en proportion de l'ensemble des revenus

pour les diffuseurs complémentaires en 2009

0 %10 %20 %30 %40 %50 %60 %70 %80 %90 %

0 2 4 6 8 10 12 14 16 18 20

18 diffuseurs intermédiairesRecettes de spectacles en proportion de l'ensemble des

revenus pour les diffuseurs intermédiaires en 2009

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal19Octobre2011

1.4 Lacroissancedesrevenusdespectacles

une baissedeleursrevenusdespectacles.

1.4.1Diffuseursmajeurs

de estde26,4%. -20 % -10 % 0 % 10 % 20 % 30 %
40 %
50 %
60 %
70 %

0 5 10152025 30

28 diffuseurs majeursCroissance des revenus de spectacles entre 2007 et 2009

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal20Octobre2011

1.4.2Diffuseursintermédiaires

moyenne.Sil'onneconsidèrequeceuxdont lesrevenusdespectaclesont Figure 11 - Diffuseurs intermédiaires - Croissance des revenus de spectacles entre 2007 et 2009

1.4.3Diffuseurscomplémentaires

plusquelamoyenne.Sil'onne s'élèveà47,72%(voirlafigure 12). - 40 %-

20 %0 %20 %40 %60 %80 %100 %

0 2 4 6 8 10 12 14 16 18 20

18 diffuseurs intermédiairesCroissance des revenus de spectacles entre 2007 et 2009

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal21Octobre2011

Figure 12 - Diffuseurs complémentaires - Croissance des revenus de spectacles entre 2007 et 2009 - 100 %- 50 %

0 %50 %100 %

150 %
200 %
250 %
300 %
350 %
400 %

0 5 1015202530 35

29 diffuseurs complémentairesCroissance des revenus de spectacles entre 2007 et 2009

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal22Octobre2011

2.Déficitannuel

2008et26,7%en2007).

Tableau 1- Nombre de déficits annuels par catégorie de diffuseurs

AnnéeMajeurs

(ennombre)Intermédiaires (ennombre)Complémentaires (ennombre)Totaldesdiffuseurs accusantundéficit%

200978153040%

200899102837,3%

200745112026,7%

de2009.Pourles12autresdiffuseurs, diffuseursreprésentent chaquecolonnedutableau2nousretrouvons:

1. Lesactifsnetsnonaffectésnégatifs(déficitaccumuléàlafinde2009),

2. lesfondsdédiés,

3. lesrevenustotauxen2009,

4. lesurplusouledéficitenregistréen2009

et,

5. lepourcentagequereprésenteledéficitaccumuléparrapportauxrevenus

cesdiffuseurs.

6. Leratiodufondsderoulement

selonles déficitaccumulé.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal23Octobre2011

par casprésentant déficitenregistré

4.Ratiodufondsderoulement

Quantauratiodu

,suffisamment ,n'estpasen négatifsestsupérieurà terme.

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal24Octobre2011

deleursrevenusde2009

1)Actifnetnonaffecté

2)Fondsdédiés

3)Revenustotaux

4)Surplus(déficit)en

2009

5)Actifsnetsnonaffectés/revenustotaux

6)RatioFDR

(36045$)096793$(16498$)Ͳ37,24%0.11 (56106$)0189524$21124$Ͳ29,60%0.01 (22423$)0159666$2012$Ͳ14,04%0.55 (13856$)0109958$(14575$)Ͳ12,60%0.44 (30205$)0298209$(30684$)Ͳ10,13%0.19 (18299$)0217961$(16649$)Ͳ8,40%0.64 (20626$)0254672$1467$Ͳ8,10%0.80 (244662$)Ͳ3629404$4240$Ͳ6,74%0.92 (11701$)6092$201237$(1917$)Ͳ5,81%0.46

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal25Octobre2011

5.Conclusion

(2007,2008,2009)et

àrisque(ladiffusionetlaproduction

avonspar ailleursobservéssurleterrain.

Findurapport

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal26Octobre2011

ANNEXE

Tableau 3 - Liste des diffuseurs faisant partie de l'étude

01BasͲSaintͲLaurentKaméléartMatane Matane

01BasͲSaintͲLaurentCODECd'Amquiinc. Amqui

02SaguenayͲLacͲSaintͲJeanCaféͲThéâtreCôtéͲCour Saguenay

03CapitaleͲNationaleLeDomaineForgetdeCharlevoixinc. SaintͲIrénée

03CapitaleͲNationaleArtspectPortneufinc. Donnacona

05EstrieLesAmisdelamusiquedeRichmondinc. Richmond

05Estrie"LePetitbonheur"deStͲCamilleinc. SaintͲCamille

05EstrieComitécultureldeWeedoninc. Weedon

05EstrieComitéculturelMéganticinc. LacMégantic

07OutaouaisLaMaisondelaculturedeGatineau Gatineau

RapportChevrier/Turbide

HECMontréal27Octobre2011

09CôteͲNordComitédespectaclesdeFermontinc. Fermont

09CôteͲNordLeComitédespectaclesdeForestvilleinc. Forestville

09CôteͲNordComitédespectacles"ParNatashquan" Natashquan

09CôteͲNordCaféͲThéâtreLeGraffiti PortͲCartier

11GaspésieͲÎlesͲdeͲlaͲMadeleineC.D.Spectaclesinc. Gaspé

11GaspésieͲÎlesͲdeͲlaͲMadeleineVillageenchansondePetiteͲVallée PetiteͲVallée

11GaspésieͲÎlesͲdeͲlaͲMadeleineComitéculturel"LesMoussaillonsdePaspébiac"inc. Paspébiac

11GaspésieͲÎlesͲdeͲlaͲMadeleineSapinartinc. Chandler

11GaspésieͲÎlesͲdeͲlaͲMadeleineTourismeAnseͲàͲBeaufils Percé

12ChaudièreͲAppalachesMaisondelaculturedeBellechasse SaintͲDamienͲdeͲBuckland

12ChaudièreͲAppalachesComitécultureldeDisraeliinc. Disraeli

12ChaudièreͲAppalachesComitédespectaclesdeThetfordMinesinc. ThetfordMines

12ChaudièreͲAppalachesLesAmantsdelascène SaintͲGeorges

12ChaudièreͲAppalachesLesArtsdelascènedeMontmagny Montmagny

13LavalCorporationdelaSalleAndréͲMathieu Laval

14LanaudièreCentrecultureldeJolietteinc. Joliette

14LanaudièreARAMDiffuseurRepentigny

15LaurentidesInitiascèneInc. SainteͲThérèse

15LaurentidesDiffusionenScèneRivièreͲduͲNordinc. SaintͲJérôme

15LaurentidesCentrecultureletcommunautairedePrévostinc. Prévost

RapportChevrier/Turbide

quotesdbs_dbs18.pdfusesText_24
[PDF] etats financiers sonatel 2016

[PDF] etats unis brésil rôle mondial composition corrigé

[PDF] etats unis brésil rôle mondial dynamiques territoriales composition

[PDF] etats unis brésil rôle mondial dynamiques territoriales fiche

[PDF] eternit jardiniere

[PDF] ethiopian bible in english pdf

[PDF] ethiopian constitution 1987 pdf

[PDF] etic comptabilité definition

[PDF] etic comptabilité maroc

[PDF] etincelle svt 1ac

[PDF] etranger pdf

[PDF] etre candidat aux legislatives

[PDF] etre en instance d'examen permis de conduire

[PDF] être en instance d'examen pour la même ou une autre catégorie

[PDF] etre enceinte et a voir ses regles