Décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du
15 mars 2010 personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire. D. 11-07-2002. M.B. 31-08-2002 modifications : D. 17-12-03 (M.B. 30-01-04).
Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l
30 juil. 2021 création d'un institut de la formation en cours de carrière. D. 11-07-2002. M.B. 31-08-2002. Ce décret sera également modifié au 1er ...
Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l
15 mars 2009 création d'un institut de la formation en cours de carrière. D. 11-07-2002. M.B. 31-08-2002 modifications : D. 19-12-02 (M.B. 08-01-03).
Décret relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté
31 août 2012 D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02). D. 12-05-04 (M.B. 21-06-04) ... décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans.
Décret relatif à la promotion dune école de la réussite dans l
24 oct. 2018 D. 24-07-97 (M.B. 23-09-97) ... D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02) ... 1° Cycle: ensemble d'années d'études à l'intérieur duquel l'élève.
Décret portant organisation de lenseignement maternel et primaire
16 juil. 2009 D. 13-07-1998. M.B. 28-08-1998 modifications : D. 14-06-01 (M.B. 17-07-01). D. 27-03-02 (M.B. 16-04-02). D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02).
Décret portant organisation de lenseignement maternel et primaire
19 févr. 2018 D. 13-07-1998. M.B. 28-08-1998 modifications : D. 14-06-01 (M.B. 17-07-01). D. 27-03-02 (M.B. 16-04-02). D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02).
Décret portant organisation de lenseignement maternel et primaire
27 août 2021 D. 14-06-01 (M.B. 17-07-01). D. 27-03-02 (M.B. 16-04-02). D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02). D. 17-07-02 (M.B. 14-08-02). D. 03-07-03 (M.B. ...
Décret portant réglementation des missions des congés pour
28 août 2018 D. 20-12-01 (M.B. 31-01-02)1. D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02) ... 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du.
Décret portant réglementation des missions des congés pour
15 mars 2010 D. 11-07-02 (M.B. 31-08-02) ... D. 12-05-04 (M.B. 24-08-04) ... par défaut d'emploi visés par les lois du 22 juin 1964 relative au statut ...
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