[PDF] PROJET DE PLAN COMPTABLE AGRICOLE -PCA-





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Conseil National de la comptabilité "'³Ž£ãàßòçÁíߍ±àŸãߍ

DE LA COMPTABILITE

COMPTABLE AGRICOLE

-PCA-

1janvier 2016

Plan Comptable Agricole

1er janvier 2016

Plan Comptable Agricole

(PCA) les activités agricoles exercées par une entreprise, quelle que soit sa forme juridique.

comptable sont désignées par les termes " entreprise agricole » ou " exploitation agricole »

ou parfois " entreprise ». valeur ajoutée à la transformation biologique ou permet au processus de se réaliser par une Le présent plan comptable répond aux normes comptables marocaines, telles que

prévues par le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC). Les particularités de

refléter la réalité du secteur et permettre une meilleure information sur la gestion et le suivi

Le plan comptable agricole a été élaboré par une Commission Technique Spécialisée Samir AGOUMI, Expert-comptable et comprenant les membres suivants :

M. Abdelouahab LARAKI (Expert-comptable)

M. Ahmed CHAHBI (Expert-comptable)

M. Larbi EL AOUFIR (Expert-comptable)

M. Brahim EL ARIF (Expert-comptable)

M. Brahim BAHMAD (Expert-comptable)

M. Abderrahim LAAROUSSI (Expert-comptable)

M. Bouchaib AMRI (Expert-comptable)

M. Mohamed Fouzi DINARI (Expert-comptable)

M. Ahmed BELKHAYAT (Expert-comptable)

M. Nasser SEDDIQI (CDVM)

M. Mohammed Taher SBIHI (DEPP)

Plan Comptable Agricole

1er janvier 2016

M. Mehdi EL YOUSSEFI (DEPP)

M. Abdelkader BOUKHRISS (CGEM)

M. Jawad HJIEJ (CGEM)

M. Anas BENJELLOUN (CGEM)

Mme Leila FETHALLAH (Bank Al-Maghrib)

Le projet de plan comptable a été examiné par le comité Permanent du CNC, lors de ses réunions, tenues les 17 et 30 novembre 2015, sous la présidence de Monsieur Samir Mohammed TAZI, Directeur des Entreprises Publiques et de la Privatisation et président du

Comité Permanent de ce Conseil.

Le plan comptable agricole a été adopté par le CNC, réuni en Assemblée Plénière

le 22 décembre 2015, sous la présidence de M. Mohammed BOUSSAID, Ministre de ů'ĐŽnomie et des Finances et Président de ce Conseil.

PROJET PLAN COMPTABLE AGRICOLE

01 décembre 2015

: PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX..............9

Le principe de continuité d'exploitation

Le principe de permanence des méthodes

Le principe du coût historique

Le principe de spécialisation des exercices

Le principe de prudence

Le principe de clarté

Le principe d'importance significative

: ORGANISATION DE LA COMPTABILITE.. ...

Objectifs de l'organisation comptable

Structures fondamentales de la comptabilité

Plan de comptes

Livres et autres supports comptables

Procédures d'enregistrement

Préparation des états de synthèse

Procédures de traitement

Simplifications en faveur des petites entreprises

: ETATS DE SYNTHESE............ Finalités et nature des états de synthèse

Etablissement des états de synthèse

Le bilan

le compte de produits et charges

L'état des soldes de gestion

Le tableau de financement

L'état des informations complémentaires

Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère actifs biologiques et produits agricoles CHAPITRE 5 : CADRE COMPTABLE ET PLAN DE COMPTES.......53

Classe 1 : Comptes de financement permanent

Classe 2

Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)

Classe 5 : Comptes de trésorerie

Classe 6 : Comptes de charges

Classe 7 : Comptes de produits

Classe 8 : Comptes de résultats

Classe 9 : Comptes analytiques

PROJET PLAN COMPTABLE AGRICOLE

01 décembre 2015

72

Classe 1: Comptes de financement permanent

Classe 2

Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)

Classe 5 : Comptes de trésorerie

Classe 6 : Comptes de charges

Classe 7 : Comptes de produits

Classe 8 : Comptes de résultats

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