COURANCES
sécurité du perron d'accès à la salle des fêtes. Courances village rural
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°73-2017-098 PUBLIÉ
12 sept. 2017 gestion d'utilisation et de cession desbiens domaniaux. ... Toute sortie de la commune avec l'animal est interdite à fortiori tout ...
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14 août 2003 commune d'Ustaritz (Arrêté préfectoral du 28 juillet 2003) . ... assurer la propriété le bon fonctionnement
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9 mai 2003 Elargissement à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 63 entre le diffuseur d'Ondres et la frontière espagnole
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28 sept. 2000 Communauté de communes d'Arthez-de-Béarn (Arrêté préfectoral du 18 août 2000) . ... Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
Recueil des actes administratifs de la Région dÎle-de-France
24 janv. 2018 Cette instance commune est co-présidée par la Présidente du Conseil ... assurer la gestion financière et administrative de la structure de ...
Sans titre-3
8 avr. 2009 Modification des limites territoriales entre les communes d'Aubin et d'Uzein ... Montant des ressources d'assurance maladie dû au centre ...
BOD n° 236 – novembre 2019 SOMMAIRE _____ N°s Titres Pages
28 nov. 2019 d'aides à l'immobilier d'entreprise signée entre la Communauté de Communes du. Seignanx et le Département des Landes le 8 juin 2018 et ...
Sans titre-3
7 janv. 2010 durée de la suspension l'exploitant est tenu d'assurer à son ... immédiate est la pleine propriété de la commune de Sainte Engrâce.
CEST la rentrée !
27 sept. 2021 La Mairie de Biarritz agit pour la gestion ... la mission est d'adapter nos outils pour que notre offre ... Mintzalasai fête ses 10 ans.
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