[PDF] Objet : Circulaire temps partiel 2013

This link is not Working ,Please choose another Link Below other Links


Circulaire du 11 avril 2013 relative au délai de la prescription

11 avr. 2013 Objet : Circulaire relative au délai de la prescription extinctive ... temps partiel a bénéficié d'une rémunération en l'absence de service ...



22AN0012

Objet : Circulaire académique relative aux conditions d'exercice des fonctions à temps partiel et à la réintégration à temps complet pour année scolaire 



CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2013-15 DU

7 nov. 2013 DU 07 NOVEMBRE 2013. Objet : Mise en place des règles de contrôle interne ... Vu la circulaire aux établissements de crédit et.



Circulaire 2013-38 du 13 mars 2013

13 mars 2013 Circulaire n° DGRH B1-3 n° 2013-38 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans ...



Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du protocole

8 juil. 2013 incomplet bénéficient d'une évolution de carrière comparable à celle des agents à temps plein et fassent l'objet d'une attention ...



FICHE N° : LE SERVICE DACCUEIL

Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de · l'Etat. Circulaire n°2013-019 du 4 février 2013 relative aux 



Service académique de lenseignement privé

3 janv. 2022 Objet : Circulaire temps partiel au titre de l'année scolaire 2022-2023 ... circulaires n° 2013-019 du 4 février 2013 et n°2013-038 du 13 ...



SANTÉ

15 mai 2013 Circulaire DGOS/RH4 2013-116 du 15 mars 2013 relative à l'application du décret no ... de santé : praticiens hospitaliers temps plein ...



Tunis le 7 novembre 2013 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS

7 nov. 2013 Objet : Mise en place des règles de contrôle interne pour la gestion du risque de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme. Le ...



Circulaire Temps Partiel 1er degré 2022-002

31 mars 2022 Objet : Temps partiel – année scolaire 2022-2023 ... n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles.

[PDF] Objet : Consultations sur le projet de «Plan de développement durable du Québec»

[PDF] Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés

[PDF] Objet : informations utiles pour l'année scolaire 2012-2013. L équipe SBSSA est à votre disposition :

[PDF] Objet : Question-Réponse relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité. Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale

[PDF] OBJET. La réforme de l assurance maladie au 1 er janvier 2005 : la participation forfaitaire d un euro, le médecin traitant.

[PDF] Objet: Aide d État N 495/2010 France Aide à la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique territoriale

[PDF] OBSERVATION DU DISPOSITIF DES «MAISONS DES SAISONNIERS» EN FRANCE

[PDF] Observatoire de la famille

[PDF] Observatoire départemental de l habitat du Doubs

[PDF] OBSERVATOIRE DES RETRAITES DE L ARTISANAT ET DE LEURS CONJOINTS. Partenaire media

[PDF] OBSERVATOIRE DU TOURISME DE L AGGLOMÉRATION NANTAISE

[PDF] Observatoire national. des services publics d eau et d assainissement

[PDF] Observatoire régional des données médico-sociales :

[PDF] Obtenir l agrément ONE pour organiser une plaine de vacances dans ma commune Vinciane Charlier, responsable du service centres de vacances de l One

[PDF] Octavie. Contrat d assurance vie