[PDF] Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires





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610-1-02_1.pdf 610-1-02_1.pdf

18 mar. 2020 Direction de l'Assurance Maladie. Obligatoire. 12-1-10 - Ref مقر عجرم. ضرملاب ةقلعتملا تاجالعلا ةقرو. Feuille de Soins Maladie. * ذيفنت.



Pièces justificatives à fournir pour un dossier dhospitalisation par

soins ALD ou la feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date cachet



Complétude dossiers EP Complétude dossiers EP

Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Maladie Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie en cochant la zone 



ورقة العلاجات المتعلقة بالأسنان ورقة العلاجات المتعلقة بالأسنان

18 mar. 2020 Direction de l'Assurance Maladie. Obligatoire. 04- 1- 610 : .Réf : مقر عجرم. Feuille de soins dentaires. (اهل) هل نمؤملاب صاخ. يصخشلاو. او ...



Pièces justificatives à fournir pour un dossier dentente préalable par

feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" ou la feuille de Soins Réf 610-1-04 pour les soins dentaires dument remplie en cochant la zone 



Dossier dexamen ALD CNSS

Réf. ANAM 1.2.04.01. Page 2. QUELQUES CONSEILS A L sur la liste des maladies graves ou invalidantes nécessitant des soins de longue durée ou particulièrement.



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Feuille de Soins Maladie. +KO+ ++LE+. CNSS. Le devoir de vous protéger. ةقبسم ةقفاوم. Entente préalable. Application de la Convention de Sécurité Sociale MAROC.



ﻭﺭﻗﺔ ﺍﻟﻌﻼﺟﺎﺕ ﺍﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﺎﻟﻣﺭﺽ - Feuille de Soins Maladie

Réf : 610-1-02. Réf. ANAM : 1.2.01.01. ﻣﺭﺟﻊ. ﺭﻗﻡ. ﻭﺭﻗﺔ ﺍﻟﻌﻼﺟﺎﺕ ﺍﻟﻣﺗﻌﻠﻘﺔ ﺑﺎﻟﻣﺭﺽ L'obligation de remboursement prise par la. CNSS est subordonnée au respect des ...



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18 mar. 2020 ?????? ???????? ???????? ????. * ????? ??????. ???????. Feuille de Soins Maladie. ?? ?????? ????? toll[O8+ *olol+. CNSS. Entente préalable *.



Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires

Toutes les prestations. Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins. Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date.



Complétude d

Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Maladie Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie en cochant la zone "entente ...



Pièces justificatives à fournir pour un dossier dentente préalable par

feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" ou la feuille de Soins Réf 610-1-04 pour les soins dentaires dument remplie en cochant la zone 



Pièces justificatives à fournir pour un dossier dhospitalisation par

Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date cachet



Complétude dossiers EP

Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Maladie Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie en cochant la zone 



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18 mar. 2020 Etablir une feuille de soins par personne et par événement. La feuille de soins doit ... base de la tarification nationale de référence.



Direction de lAssurance Maladie Obligatoire - Réf. : 610-2-31

La prise en charge par la CNSS est sous réserve de tous les contrôles prévus par la législation en vigueur. (1) Pour les établissements de soins disposant 



Feuille des soins bucco-dentaire

Le remboursement des frais engagés sera effectué sur la base de la tarification nationale de référence. L'accord préalable de la CNSS pour l'orthodontie faciale 



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La feuille de soins doit être accompagnée de toutes les base de la tarification nationale de référence ... Nature de la maladie.

1 Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations réalisées -1/2-

Prestations Détail à fournir

Toutes les prestations Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date, cachet, signature de tous les professionnels ainsi que le montant engagé de chaque prestation.

Consultation dans un établissement de

soins Public

Quittance.

Consultation dans une Polyclinique Facture.

Consultation sans prescription Pli confidentiel justifiant la consultation.

Actes d'explorations effectués par le

médecin

Nature de l'acte sur la feuille de soins.

Laser Indication du laser ainsi que le planning des séances (si plusieurs).

Compte rendu du laser.

Actes Paramédicaux : actes de

rééducation et de réadaptation fonctionnelles et soins infirmiers SI ses actes ou dispositifs ne nécessitent pas Entente Préalable : Ordonnance nominative, datée, signée et cachetée par le médecin traitant, Montant Facturé sur la feuille de soins + Facture nominative, avec numéro, et cachet.

Dispositifs médicaux Si déjà précédée par une Entente Préalable favorable : Facture

nominative datée, cachetée avec numéro.

Radiologie, Imagerie, Explorations Ordonnance prescrivant l'exploration datée, signée et cachetée par

le médecin traitant et comportant le Nom du bénéficiaire. Facture nominative avec numéro, datée et cachetée. Compte rendu pour les examens radiologiques coûteux (TDM,

IRM..).

Biologie Ordonnance prescrivant l'examen biologique datée, signée et cachetée par le médecin traitant comportant le Nom du bénéficiaire. Facture nominative avec numéro, datée et cachetée. verres et monture Ordonnance prescrivant la lunetterie, nominative, datée, signée et cachetée par le médecin, précisant la dioptrie. Facture de l'opticien avec numéro précisant le prix des verres et celui des montures. 2 Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations réalisées -2/2-

Prestations Détail à fournir

Pharmacie Ordonnance prescrivant les médicaments signée et cachetée par le médecin avec cachet de la Pharmacie et portant date et nom du bénéficiaire

Code à barre des médicaments

PPM + Prospectus si médicaments sans code à barre

Pour les soins continus des porteurs ALD :

1- Pour le 1er dépôt: l'originale de l'ordonnance prescrivant les

médicaments nominative, signée, datée et cachetée par le médecin traitant, précisant la durée de traitement (qui ne doit pas dépasser 6 mois).

2- Pour les dépôts suivants épuisement de la période prescrite, et

pour bénéficier du remboursement des médicaments prescrits, l'assuré dépose une feuille de soins portant la date d'achat des médicaments, le cachet et la signature du pharmacien et ce, avec une copie de l'ordonnance originale. Médicaments achetés de l'étranger : feuille de soins remplie, causes et circonstances d'achat de l'étranger ainsi que les pièces justificatives des médicaments achetés Médicaments consommés dans le cadre des soins ambulatoires réalisés dans un établissement de soins : détail de la pharmacie consommée avec le prix.quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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